Table des matières
Discussion de l'article 16 du décret sur le droit de patente, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]p.270
Discussion de l'article 16 du décret sur le droit de patente, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]p.270
Demande de congé de M. Bouchotte, dans une lettre, lors de la séance du 18 février 1791[Demande de congés]p.270
Demande de congé de M. Bouchotte, dans une lettre, lors de la séance du 18 février 1791[Demande de congés]p.270
Lettre du garde des sceaux relative à la liste civile, lors de la séance du 18 février 1791[Lettre]p.271
Lettre du garde des sceaux relative à la liste civile, lors de la séance du 18 février 1791[Lettre]p.271
Motion de M. Camus sur la lettre du garde des sceaux relative à la liste civile, lors de la séance du 18 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.271
Motion de M. Camus sur la lettre du garde des sceaux relative à la liste civile, lors de la séance du 18 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.271
Discussion autour de la lettre des sous-fermiers de la messagerie de Genève, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]pp.271-272
Discussion autour de la lettre des sous-fermiers de la messagerie de Genève, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]pp.271-272
Intervention de M. Vernier à propos de la pétition de Paris, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.272
Intervention de M. Vernier à propos de la pétition de Paris, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.272
Décret relatif à l’aliénation de la maison prieurale de Saint-Martin-de-Brive, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.272
Décret relatif à l’aliénation de la maison prieurale de Saint-Martin-de-Brive, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.272
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.272
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.272
Discussion sur l'affaire de la municipalité de Romaniac, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]p.272
Discussion sur l'affaire de la municipalité de Romaniac, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]p.272
Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]pp.273-274
Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]pp.273-274
Interventions après l'adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.275
Interventions après l'adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.275
Adoption de l'article 2 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.275
Adoption de l'article 2 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.275
Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]p.275
Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]p.275
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.275
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.275
Lettre des électeurs du département de la Côte-d'Or à propos de l'élection de l'évêque de ce département, lors de la séance du 18 février 1791[Lettre]p.276
Lettre des électeurs du département de la Côte-d'Or à propos de l'élection de l'évêque de ce département, lors de la séance du 18 février 1791[Lettre]p.276
Lettre du directoire de la Côte-d’Or au sujet du voyage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 18 février 1791[Lettre]p.276
Lettre du directoire de la Côte-d’Or au sujet du voyage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 18 février 1791[Lettre]p.276
Lettre du ministre des finances relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Discours et production des ministres]pp.276-277
Lettre du ministre des finances relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Discours et production des ministres]pp.276-277
Pétition du sieur Lequeux à l'Assemblée nationale relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-278
Pétition du sieur Lequeux à l'Assemblée nationale relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-278
Discussion de l'affaire sur l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]pp.278-279
Discussion de l'affaire sur l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Discussion]pp.278-279
Adoption d'un décret renvoyant l'affaire relative à l’adjudication du bail des messageries au pouvoir exécutif, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.279
Adoption d'un décret renvoyant l'affaire relative à l’adjudication du bail des messageries au pouvoir exécutif, lors de la séance du 18 février 1791[Décret]p.279
Renvoi au comité des finances des observations adressées dans la lettre du ministre des finances sur l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Renvoi au comité des finances des observations adressées dans la lettre du ministre des finances sur l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Interventions de M. de Folleville sur l'affaire relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.279
Interventions de M. de Folleville sur l'affaire relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.279
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 19 février et levée de séance de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.279
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 19 février et levée de séance de la séance du 18 février 1791[Déroulement des séances]p.279
Infos
Référence bibliographique
18 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 270-279.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
270
Dernière page
279
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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