Table des matières
Lecture de deux adresses présentées par les amis de la Constitution de Lauzun (Lot-et-Garonne) et d'Eymet (Dordogne), lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.544
Lecture de deux adresses présentées par les amis de la Constitution de Lauzun (Lot-et-Garonne) et d'Eymet (Dordogne), lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.544
Lecture de diverses adresses en provenance du département de l'Indre et de la ville de Châteauroux par M. Bocry, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.545
Lecture de diverses adresses en provenance du département de l'Indre et de la ville de Châteauroux par M. Bocry, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.545
Adresse des administrateurs du directoire du district, du conseil général de la commune et des membres de la société des amis de la Constitution de Sens, lors de la séance du 23 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Adresse des administrateurs du directoire du district, du conseil général de la commune et des membres de la société des amis de la Constitution de Sens, lors de la séance du 23 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Discours de la députation des citoyens de la Rochelle et réponse du Président, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.546
Discours de la députation des citoyens de la Rochelle et réponse du Président, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.546
Prestation de serment des membres de la députation des citoyens de la Rochelle, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.546
Prestation de serment des membres de la députation des citoyens de la Rochelle, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.546
Renvoi au comité des pensions de l'adresse des employés aux fermes du département de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.546
Renvoi au comité des pensions de l'adresse des employés aux fermes du département de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.546
Entrée à l'Assemblée de M. Bernard, accusateur public du tribunal du 6e arrondissement de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.547
Entrée à l'Assemblée de M. Bernard, accusateur public du tribunal du 6e arrondissement de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.547
Discours de M. Bernard, accusateur public du tribunal du 6e arrondissement de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.547-548
Discours de M. Bernard, accusateur public du tribunal du 6e arrondissement de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.547-548
Motion de M. d'André afin que le discours de M. Bernard et la réponse du Président soient insérés dans le procès-verbal, lors de la séance du 23 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.548
Motion de M. d'André afin que le discours de M. Bernard et la réponse du Président soient insérés dans le procès-verbal, lors de la séance du 23 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.548
Rapport de M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.548-549
Rapport de M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.548-549
Projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Projet de décret]p.549
Projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Projet de décret]p.549
Amendement de M. Regnaud pour substituer au mot "insurrection" les mots "rébellion à la loi" dans le projet de décret présenté par M. Vieillard (de Coutances), lors de la séance du 23 juillet 1791[Amendement]p.549
Amendement de M. Regnaud pour substituer au mot "insurrection" les mots "rébellion à la loi" dans le projet de décret présenté par M. Vieillard (de Coutances), lors de la séance du 23 juillet 1791[Amendement]p.549
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.549-550
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.549-550
Demande de retirer l'article 5 du projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.550
Demande de retirer l'article 5 du projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.550
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]pp.550-551
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]pp.550-551
Adoption des articles 4 et 25 du décret, présenté par M. Pison du Galand au nom du comité des domaines, concernant le remboursement des droits supprimés sans indemnité et des justices seigneuriales, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]p.551
Adoption des articles 4 et 25 du décret, présenté par M. Pison du Galand au nom du comité des domaines, concernant le remboursement des droits supprimés sans indemnité et des justices seigneuriales, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]p.551
Annonce de la lecture de la lettre de M. d'Espagnac et du rapport du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.551
Annonce de la lecture de la lettre de M. d'Espagnac et du rapport du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.551
Motion de M. Lavie, appuyée par M. Roger, pour ajourner la lecture de la lettre de M. d'Espagnac après la lecture du rapport sur le même objet, lors de la séance du 23 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.551
Motion de M. Lavie, appuyée par M. Roger, pour ajourner la lecture de la lettre de M. d'Espagnac après la lecture du rapport sur le même objet, lors de la séance du 23 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.551
Lecture d'une partie du rapport de M. Fricot sur l'échange de Sancerre, qui est ajourné à la séance successive, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.551
Lecture d'une partie du rapport de M. Fricot sur l'échange de Sancerre, qui est ajourné à la séance successive, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances]p.551
Rapport, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.551-573
Rapport, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.551-573
Projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791[Projet de décret]p.573
Projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791[Projet de décret]p.573
Tableaux annexés au projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791[État et compte]pp.574-582
Tableaux annexés au projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791[État et compte]pp.574-582
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 544-582.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
544
Dernière page
582
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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