Table des matières
Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 : suite de la discussion sur le tribunal de cassation[Déroulement des séances]p.515
Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 : suite de la discussion sur le tribunal de cassation[Déroulement des séances]p.515
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790[Discussion]pp.515-519Chabroud CharlesPrugnon Louis Pierre JosephThévenot de Maroise Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis Simon
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790[Discussion]pp.515-519
Chabroud CharlesPrugnon Louis Pierre JosephThévenot de Maroise Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis Simon
Adoption de six articles présentés par M. Le Chapelier sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790[Décret]p.519
Adoption de six articles présentés par M. Le Chapelier sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790[Décret]p.519
Renvoi au comité des aliénations d'une lettre du maire de Paris qui rend compte à l'Assemblée de ses adjudications, lors de la séance du 18 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.519
Renvoi au comité des aliénations d'une lettre du maire de Paris qui rend compte à l'Assemblée de ses adjudications, lors de la séance du 18 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.519
Retour de congé de MM. Seurrat de La Boullaye et Roussillon, lors de la séance du 18 novembre 1790[Déroulement des séances]p.519
Retour de congé de MM. Seurrat de La Boullaye et Roussillon, lors de la séance du 18 novembre 1790[Déroulement des séances]p.519
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation et adoption de six articles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 515-519.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
515
Dernière page
519
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
