Table des matières
Lecture de l'article relatif aux mouchoir du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Projet de décret]p.495
Lecture de l'article relatif aux mouchoir du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Projet de décret]p.495
Motion adoptée de M. d'Arnaudat demandant un droit sur les mouchoirs fixé à 200 livres dans le décret sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Motion adoptée de M. d'Arnaudat demandant un droit sur les mouchoirs fixé à 200 livres dans le décret sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Adoption de l'article bonneterie, draperie et passementerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Adoption de l'article bonneterie, draperie et passementerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Discussion de l'article bonneterie, draperie et passementerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]p.495
Discussion de l'article bonneterie, draperie et passementerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]p.495
Adoption de l'article sur les cuirs ouvrés et apprêtés du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Adoption de l'article sur les cuirs ouvrés et apprêtés du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Adoption de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Adoption de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.495
Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]pp.495-496
Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]pp.495-496
Adoption de divers articles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]pp.496-497
Adoption de divers articles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]pp.496-497
Discussion du passage aux articles sur les droits de sortie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]p.497
Discussion du passage aux articles sur les droits de sortie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]p.497
Adoption de l'article sur le coton du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.497
Adoption de l'article sur le coton du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.497
Lecture de l'article laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Projet de décret]p.497
Lecture de l'article laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Projet de décret]p.497
Discussion de l'article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]p.497
Discussion de l'article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Discussion]p.497
Adoption d'un nouvel article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.497
Adoption d'un nouvel article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791[Décret]p.497
Lecture de trois lettres du régiment de Lauzun, de la ville d'Alençon et de celle de Riom, lors de la séance du 26 janvier 1791[Déroulement des séances]p.497
Lecture de trois lettres du régiment de Lauzun, de la ville d'Alençon et de celle de Riom, lors de la séance du 26 janvier 1791[Déroulement des séances]p.497
Intervention de M. Buzot sur la prestation du serment ecclésiastique à Evreux, lors de la séance du 26 janvier 1791[Déroulement des séances]p.497
Intervention de M. Buzot sur la prestation du serment ecclésiastique à Evreux, lors de la séance du 26 janvier 1791[Déroulement des séances]p.497
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret sur les droits de traites.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 495-497.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
495
Dernière page
497
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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