Table des matières
Ouverture de la séance du 4 décembre 1790, lecture du procès-verbal de la séance du 3 décembre 1790[Déroulement des séances]p.202
Ouverture de la séance du 4 décembre 1790, lecture du procès-verbal de la séance du 3 décembre 1790[Déroulement des séances]p.202
Admission à l'Assemblée de M. Cornilleau, député du Mans, lors de la séance du 4 décembre 1790[Compte-rendu]p.202
Admission à l'Assemblée de M. Cornilleau, député du Mans, lors de la séance du 4 décembre 1790[Compte-rendu]p.202
Décret sur l’imposition des membres des cours supérieures, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.202
Décret sur l’imposition des membres des cours supérieures, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.202
Décret sur la mise en activité du tribunal du district de Mayenne, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.202
Décret sur la mise en activité du tribunal du district de Mayenne, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.202
Décret maintenant en fonctions un receveur du district d’Amiens, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.202
Décret maintenant en fonctions un receveur du district d’Amiens, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.202
Renvoi au comité des finances d'adresses de la ville de Salins sur l'entretien du collège de l'Oratoire, lors de la séance du 4 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.202
Renvoi au comité des finances d'adresses de la ville de Salins sur l'entretien du collège de l'Oratoire, lors de la séance du 4 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.202
Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier de charité de Bar-le Duc, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]pp.202-203
Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier de charité de Bar-le Duc, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]pp.202-203
Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]p.203
Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]p.203
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790[Discussion]p.203
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790[Discussion]p.203
Décret de M. Barnave sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]pp.203-204
Décret de M. Barnave sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]pp.203-204
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion de la proposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Déroulement des séances]p.204
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion de la proposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Déroulement des séances]p.204
Projet de décret du comité d'imposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]p.204
Projet de décret du comité d'imposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]p.204
Projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]pp.204-205
Projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]pp.204-205
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Discussion]pp.205-207Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Discussion]pp.205-207
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.207
Décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.207
Conclusion de la séance du 4 décembre 1790, élection du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.207
Conclusion de la séance du 4 décembre 1790, élection du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.207
Discours non prononcé de M. de Mirabeau sur la proposition du comité d'imposition d'imposer les rentes sur l'Etat, en annexe de la séance du 4 décembre 1790[Discours non prononcés]pp.207-214
Discours non prononcé de M. de Mirabeau sur la proposition du comité d'imposition d'imposer les rentes sur l'Etat, en annexe de la séance du 4 décembre 1790[Discours non prononcés]pp.207-214
Opinion non prononcée de M. de Césarges sur la proposition du comité d'imposition d'imposer les rentes sur l'Etat, en annexe de la séance du 4 décembre 1790[Discours non prononcés]pp.214-215
Opinion non prononcée de M. de Césarges sur la proposition du comité d'imposition d'imposer les rentes sur l'Etat, en annexe de la séance du 4 décembre 1790[Discours non prononcés]pp.214-215
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 202-215.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
202
Dernière page
215
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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