Table des matières
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion de la proposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Déroulement des séances]p.204
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion de la proposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Déroulement des séances]p.204
Projet de décret du comité d'imposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]p.204
Projet de décret du comité d'imposition tendant à imposer les rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]p.204
Projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]pp.204-205
Projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Projet de décret]pp.204-205
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Discussion]pp.205-207Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Discussion]pp.205-207
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.207
Décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790[Décret]p.207
Conclusion de la séance du 4 décembre 1790, élection du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.207
Conclusion de la séance du 4 décembre 1790, élection du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.207
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le projet d’imposer les rentes et rejet.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 204-207.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
204
Dernière page
207
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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