Séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

Table des matières

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 prairialp.46

Ouverture de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Déroulement des séances]p.46

Lecture du procès-verbal du 3 prairial, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Déroulement des séances]p.46

2. Lecture du procès-verbal de la séance du 29 floréal et de la correspondancep.46

Lecture du procès-verbal du 29 floréal et de la correspondance, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Déroulement des séances]p.46

3. Société populaire de l’Evêché. Félicite la Convention de ce que deux de ses membres ont échappé à un attentatp.46

Adresse de la Société populaire de l’Evêché qui félicite la Convention de ce que deux de ses membres ont échappé à un attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.46

4. Municipalité de Nemours. Salpêtrep.47

Municipalité de Nemours fait don de 60 livres issues de la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.47

5. District de Clermont. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.47

Adresse du district et de l'agent national de Clermont qui félicitent la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.47

6. District de Clamecy. Don en subsistance. Demande un secoursp.47

Renvoi à la commission des subsistances d'un don en subsistance et d'une demande de secours du district de Clamecy, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.47

7. Société populaire de Chauny. Félicite la Convention sur l’institution des fêtes décadairespp.47-48

Adresse de la Société populaire de Chauny qui félicite la Convention sur l’institution des fêtes décadaires, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.47-48

8. Société populaire de Neuilly-sur-Ourcq. Félicite la Convention de la découverte de la conspirationp.48

Adresse de la Société populaire de Neuilly-sur-Ourcq qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.48

9. Chasseurs du Cantal. (Armée des Pyrénées-Orientales). Félicitent la Convention, s’indignent des attentats contre les représentantspp.48-49

Adresse des chasseurs du Cantal. (Armée des Pyrénées-Orientales) qui félicitent la Convention et s’indignent des attentats contre les représentants, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.48-49

10. Agent national du district de Tours. Biens nationauxp.49

Renvoi au comité des domaines nationaux d'un don de 1 500 985 livres par le district de Tours, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.49

11. Commune d’Arsonval. Demande l’église pour les assemblées, le presbytère pour loger l’instituteur et l’autorisation d’élever un autel à la patriep.49

Renvoi au comités d'aliénation et d'instruction publique de la demande de la commune d'Arsonval de disposer de l’église pour les assemblées, du presbytère pour loger l’instituteur et l’autorisation d’élever un autel à la patrie, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.49

12. Le maire et les officiers municipaux de Bagnols. Donspp.49-51

Dons de la commune de Bagnols, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.49

Etat des dons de la commune de Bagnols, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[État et compte]pp.50-51

13. Société populaire de Saint-Arnould. Félicite de la découverte des conspirations, demande à s’appeler Montagne-sur-Seinep.51

Adresse de la société populaire de Saint-Arnould qui félicite la Convention de la découverte des conspirations et demande à s’appeler Montagne-sur-Seine, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51

14. Société populaire de Franc-Cyr, ci-devant Saint-Cyr. Assure la Convention de son soutien. Demande à s’appeler Franc-Cyrp.51

Adresse de la commune de Franc-Cyr, ci-devant Saint-Cyr (Seine-et-Oise) qui invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51

15. Société populaire de Delémont. Félicite la Convention ; demande la suppression des comités révolutionnaires des campagnespp.51-52

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Delémont qui félicite la Convention nationale et demande la suppression des comités de surveillance des campagnes, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]pp.51-52

16. Société populaire de Préchac. Félicite la Convention de la découverte de la conspiration. Donsp.52

Adresse de la société populaire de Préchac (Gironde) qui invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.52

Dons de la société populaire de Préchac, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.52

17. Société populaire d’Hyères. Proteste de son ancien civisme auquel elle est revenue. Cérémonie en l’honneur du représentant Beauvaisp.52

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Hyères, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.52

18. Société populaire d’Amboise. Heureuse influence des représentants Francastel, Hentz et Ichon. Jure fidélité à la Conventionp.52

Adresse de la société populaire d'Amboise qui se félicite de l'heureuse influence des représentants Francastel, Hentz et Ichon et jure fidélité à la Convention, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.52

19. Société populaire d’Héraclée. Se félicite de l’envoi du représentant Borie, demande que son séjour soit prolongépp.52-53

Adresse de la société populaire d’Héraclée, ci-devant Saint-Gilles (Gard) qui se félicite de l’envoi du représentant Borie et demande à ce que son séjour soit prolongé, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.52-53

20. Agent national du district de Paimbœuf. Donsp.53

Dons du district de Paimbeuf (Loire-Inférieure), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.53

21. Société populaire de Lussan. Éloge du représentant Borie, désire que son séjour soit prolongé. Donsp.53

Adresse de la société populaire de Lussan, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.53

Renvoi au Comité de salut public de l'adresse de la Société populaire de Lussan, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.53

Adresse et dons patriotiques de la Société populaire de Lussan, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.53

22. 2ème bataillon des Fédérés. Demande à se battrepp.53-54

Renvoi au Comité de la guerre de l'adresse du 2e bataillon des Fédérés qui demande à se battre, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]pp.53-54

23. Administrateurs du département du Loiret. Félicitent la Conventionp.54

Adresse des administrateurs du département du Loiret qui félicitent la Convention, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.54

24. Commune de Dieppe. Remercie la Convention du décret du 18 floréalpp.54-55

Adresse de la Commune de Dieppe qui remercie la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.54-55

25. Société des vrais amis de la Révolution, de Thomas de Conac. Félicite la Convention de ses mesures, demande la punition des conspirateursp.55

Adresse de la Société des vrais amis de la Révolution qui félicite la Convention et demande la punition des conspirateurs, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.55

26. 29e régiment d’infanterie légère. Demande que la victoire soit à l’ordre du jourp.55

Adresse du 29e régiment d’infanterie légère qui demande que la victoire soit à l’ordre du jour, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.55

27. Société populaire de Romorantin. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.55-56

Adresse de la Société populaire de Romorantin qui félicite la Convention et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.55-56

28. Commune de Paris. Etat des détenus au 6 prairialp.56

La commune de Paris fait passer, par la voie des administrateurs du département de police, le total des détenus au 6 prairial, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[État et compte]p.56

29. Société populaire de Cambrai. Proteste de sa fidélité, félicite la Convention du décret du 18 floréal et la remercie de celui du 23 floréalpp.56-57

Adresse de la Société populaire de Cambrai qui proteste de sa fidélité, félicite la Convention du décret du 18 floréal et la remercie de celui du 23 floréal, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.56-57

30. Comité révolutionnaire de Bourges. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.57

Adresse du Comité révolutionnaire de Bourges qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.57

31. District et agent national de Calais. Félicitent la Convention du décret du 18 floréalpp.57-58

Adresse du district et de l'agent national de Calais qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.57-58

32. Propriétaires de l’abbaye de Clairvaux. Salpêtrep.58

Les propriétaires de l’abbaye de Clairvaux font un don de salpêtre, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.58

33. Société populaire de Bar-sur-Aube. Félicite la Convention de la découverte de la conspirationp.58

La société populaire de Bar-sur-Aube félicite la Convention de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.58

34. Société populaire de Corme-la-forêt. A armé un cavalierp.58

La Société populaire de Corme-la-forêt arme un cavalier, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.58

35. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.59

Présentation du bulletin des blessures du citoyen Geffroy, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Déroulement des séances]p.59

36. Section de la République. Recommande la vigilance contre les attentatsp.59

Adresse de la Section de la République qui recommande la vigilance contre les attentats, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.59

37. Société fraternelle des deux sexes. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.59

Adresse de la Société fraternelle des deux sexes, séante place Maubert qui s'indigne de l'attentat contre les représentants, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.59

38. Tribunal 2e arrondissement de Paris. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.60

Adresse du Tribunal du 2e arrondissement de Paris. S’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.60

39. Section de la Montagne. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.60-61

Adresse de la Section de la Montagne qui s'’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.60-61

40. District de Clermont-Oise. Félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatp.61

Adresse des administrateurs du district de Clermont-Oise qui félicitent la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.61

41. Tribunal 4e arrondissement de Paris. Félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatp.61

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.61

42. Tribunal 5e arrondissement de Paris. Félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatp.62

Adresse du tribunal du 5e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.62

43. Tribunal 6e arrondissement de Paris. Félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatp.62

Adresse des membres du Tribunal du 6e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.62

44. Société populaire de Corbeil. Félicite la Convention de ce que ses 2 représentants ont échappé à la mortpp.62-63

Adresse de la Société populaire de Corbeil qui félicite la Convention de ce que ses 2 représentants ont échappé à la mort, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.62-63

45. Section des Champs-Elysées. Félicite la Convention de ce que ses 2 représentants ont échappé à la mortp.63

Adresse de la Section des Champs-Elysées qui félicite la Convention de ce que ses 2 représentants ont échappé à la mort, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63

46. Comité révolutionnaire de Moissac. Donspp.63-64

Dons du Comité de surveillance de la commune de Moissac, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]pp.63-64

47. District d’Orléans. Traits de générosité de la communauté de Mardiép.64

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (district d'Orléans), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.64

Dons de la commune de Mardié (district d'Orléans), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.64

48. 1er bataillon de Chaumont. Félicite la Convention sur ses travauxp.64

Le 1er bataillon de Chaumont félicite la Convention sur ses travaux, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64

49. District de Lacaune. Félicite la Convention pour les décrets des 27 et 28 germinal (police générale). Donspp.64-65

Dons du District de Lacaune, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.64

Adresse du District de Lacaune qui félicite la Convention pour les décrets des 27 et 28 germinal et fait part de dons, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.65

50. Citoyen Barbier, de Roanne. Donp.65

Dons du citoyen Barbier, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.65

51. Société populaire de Verneuil. A armé et équipé un cavalierp.65

La Société populaire de Verneuil fait don d'un cavalier équipé et armé, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.65

52. Commune de Troyes. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.65-66

Adresse du conseil général de la commune de Troyes, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.65-66

53. Citoyenne Michel, femme Rousseau. Demande un sursis au jugement de 32 pères de famillep.66

Renvoi au Comité de sûreté générale du sursis demandé par la citoyenne Michel, femme Rousseau, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.66

54. Citoyens Lischenaux, orphelins, demandent un secoursp.66

Adresse des citoyens Lischenaux, orphelins qui demandent un secours, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.66

55. Un citoyen demande la restitution d’un chevalp.66

Renvoi au Comité de salut public de la demande par un citoyen de la restitution d'un cheval, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.66

56. Citoyen Thibaut. Donp.67

Don du citoyen Thibaut d'une épée à garde d'argent, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.67

57. Don anonyme pour le citoyen J. Ch. Maugi, canonnierp.67

Don de 25 livres pour le cannonier Maugi, blessé en Vendée, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.67

58. Décret accordant un secours à la citoyenne Bourguet, Liégeoise. (Rapporteur : Collombel)p.67

Décret accordant un secours à la citoyenne Bourguet, Liégeoise (Rapporteur : Collombel), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.67

Pierre Collombel

59. Décret accordant un secours au citoyen Pomel, frippier-brocanteur, acquitté. (Rapporteur : Briez)p.67

Décret accordant un secours au citoyen Pomel, frippier-brocanteur, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.67

Philippe Constant Joseph Briez

60. Décret renvoyant aux comités de Salut Public et de législation réunis la pétition du citoyen Magdinier, relative à un différend au sujet d’un bail avec le citoyen Dalbon. (Rapporteur : Piette)pp.67-68

Décret de renvoi aux comités de la pétition du citoyen Magdinier, relative à un différend au sujet d’un bail avec le citoyen Dalbon. (Rapporteur : Piette), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]pp.67-68

Jean-Baptiste Piette

Renvoi aux Comités de salut public et de législation réunis du décret au sujet de la pétition du citoyen Magdinier, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.68

Jean-Baptiste Piette

61. Décret accordant un secours au citoyen Bergé, manouvrier à Méricourt, et à C. Chatenet, son épouse, acquittés. (Rapporteur : Briez)p.68

Décret accordant un secours au citoyen Bergé, manouvrier à Méricourt, et à Catherine Chatenet, son épouse, acquittés. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.68

Philippe Constant Joseph Briez

62. Décret accordant pension au citoyen M. Josset, pensionnaire de la commune de Paris. (Rapporteur : Briez)p.68

Décret accordant pension au citoyen M. Josset, pensionnaire de la commune de Paris (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.68

Philippe Constant Joseph Briez

63. Décret accordant un secours à la citoyenne Audotte, de Saint-Domingue. (Rapporteur : Briez)p.69

Décret accordant un secours à la citoyenne Audotte, de Saint-Domingue. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.69

Philippe Constant Joseph Briez

64. Décret portant rectification à un décret du 17 nivôse. (Rapporteur : Piette)p.69

Décret portant rectification à un décret du 17 nivôse (Rapporteur : Piette), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.69

Jean-Baptiste Piette

65. Décret mettant à la disposition de l’Administration le bâtiment des Visitandines du Puy, pour établir des prisons. (Rapporteur : Portiez)p.69

Décret mettant à la disposition de l’Administration le bâtiment des Visitandines du Puy, pour établir des prisons. (Rapporteur : Portiez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.69

Louis François Portiez

66. Décret accordant un secours aux citoyens Ferchot et Gaudon, perruquiers à Auxellep.69

Décret accordant un secours aux citoyens Ferchot et Gaudon, perruquiers à Auxelle, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.69

67. Décret accordant un secours au citoyen Coquet, mécanicien à Nancypp.69-70

Décret accordant un secours au citoyen Coquet, mécanicien à Nancy, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]pp.69-70

68. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duverger, administrateur du directoire de Maine-et-Loire, massacré. (Rapporteur : Briez)p.70

Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duverger, administrateur du directoire de Maine-et-Loire, massacré. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.70

Philippe Constant Joseph Briez

69. Renvoi au comité de sûreté générale, des membres de la Société populaire de Charolles, venus dénoncer le citoyen Laligand-Morillon, commissaire dudit comité, pour être entendus contradictoirement avec celui-ci. (Rapporteur : Bernard, de Saintes)p.70

Des membres de la Société populaire de Charolles viennent à la barre dénoncer le citoyen Laligand-Morillon (Rapporteur : Bernard, de Saintes), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.70

Discussion sur la dénonciation du citoyen Laligand-Morillon par la Société populaire de Charolles, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Discussion]p.70

Ferdinand Pierre Marie Dorothée GuillemardetAndré Antoine Bernard de SaintesJean-Baptiste Carrier

Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation du citoyen Laligand, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.70

André Antoine Bernard de Saintes

70. Décret prononçant le désistement du commissaire des administrations civiles, de police et des tribunaux, dans les poursuites contre le citoyen Maliot d’Avallon. (Rapporteur : Portiez)p.70

Décret prononçant le désistement du commissaire des administrations civiles, de police et des tribunaux, dans les poursuites contre le citoyen Maliot d’Avallon (Rapporteur : Portiez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Décret]p.70

Louis François Portiez

Levée de la séance du 8 prairial an II[Déroulement des séances]p.70

Claude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrJacques IsoréAndré Antoine Bernard de SaintesMarie Pierre Adrien FrancastelJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultPierre Paganel

71. Agent national de Fontainebleau. Rend compte de l’accueil réservé par les citoyens de cette commune à leurs frères d’armes se rendant à l’hôpital militairep.71

L'agent national de Fontainebleau rend compte de l’accueil réservé par les citoyens de cette commune à leurs frères d’armes se rendant à l’hôpital militaire, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Déroulement des séances]p.71

72. Renvoi au comité de Salut Public d’un projet sur contribution de Commune-Affranchiep.71

Renvoi au Comité de salut public d'un projet de décret relatif à la contribution mobiliaire, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.71

Pièce annexep.71

Agence des lois. Décrets envoyés aux autorités constituéesp.71

Décrets envoyés aux autorités constituées par l’agence des lois, en annexe de la séance du 8 prairial an II[Décret]p.71

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Référence bibliographique

Séance du 8 prairial an II (27 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 46-71.

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