11. Commune d’Arsonval. Demande l’église pour les assemblées, le presbytère pour loger l’instituteur et l’autorisation d’élever un autel à la patrie
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Renvoi au comités d'aliénation et d'instruction publique de la demande de la commune d'Arsonval de disposer de l’église pour les assemblées, du presbytère pour loger l’instituteur et l’autorisation d’élever un autel à la patrie, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.49
Renvoi au comités d'aliénation et d'instruction publique de la demande de la commune d'Arsonval de disposer de l’église pour les assemblées, du presbytère pour loger l’instituteur et l’autorisation d’élever un autel à la patrie, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.49
Infos
Référence bibliographique
11. Commune d’Arsonval. Demande l’église pour les assemblées, le presbytère pour loger l’instituteur et l’autorisation d’élever un autel à la patrie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 49.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
49
Dernière page
49
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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