Table des matières
Remarque de M. Tuaut de La Bouverie concernant une note calomnieuse sur les députés du Morbihan, lors de la séance du 21 septembre 1790[Déroulement des séances]p.108
Remarque de M. Tuaut de La Bouverie concernant une note calomnieuse sur les députés du Morbihan, lors de la séance du 21 septembre 1790[Déroulement des séances]p.108
Compte rendu par M. Heurtault-Lamerville de la cérémonie funèbre célébrée pour les victimes de Nancy, lors de la séance du 21 septembre 1790[Rapport]p.108
Compte rendu par M. Heurtault-Lamerville de la cérémonie funèbre célébrée pour les victimes de Nancy, lors de la séance du 21 septembre 1790[Rapport]p.108
Décret pour le payement de 2,000 livres à M. Simon, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]pp.108-109
Décret pour le payement de 2,000 livres à M. Simon, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]pp.108-109
Décret pour les impôts de parties de provinces comprises entre plusieurs départements, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]p.109
Décret pour les impôts de parties de provinces comprises entre plusieurs départements, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]p.109
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la discussion du projet de décret sur le mode d'avancement militaire[Déroulement des séances]p.109
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la discussion du projet de décret sur le mode d'avancement militaire[Déroulement des séances]p.109
Adoption des articles 16 à 27 du titre II du projet de décret sur l'avancement militaire, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]p.109
Adoption des articles 16 à 27 du titre II du projet de décret sur l'avancement militaire, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]p.109
Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]pp.109-110
Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 septembre 1790[Décret]pp.109-110
Renvoi au comité militaire d'un amendement à l'article 15 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.111
Renvoi au comité militaire d'un amendement à l'article 15 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.111
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 septembre 1790[Discussion]pp.112-120
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 septembre 1790[Discussion]pp.112-120
Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, lors de la séance du 21 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.120
Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, lors de la séance du 21 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.120
Lecture d'une lettre du ministre de la marine concernant le vaisseau le Léopard, en provenance de Port-au-Prince, lors de la séance du 21 septembre 1790[Déroulement des séances]p.120
Lecture d'une lettre du ministre de la marine concernant le vaisseau le Léopard, en provenance de Port-au-Prince, lors de la séance du 21 septembre 1790[Déroulement des séances]p.120
Motion de M. Regnaud demandant la comparution à la barre du capitaine du vaisseau le Léopard, lors de la séance du 21 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.120
Motion de M. Regnaud demandant la comparution à la barre du capitaine du vaisseau le Léopard, lors de la séance du 21 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.120
Discussion concernant des tromperies dans l'émission des assignats, lors de la séance du 21 septembre 1790[Discussion]p.120
Discussion concernant des tromperies dans l'émission des assignats, lors de la séance du 21 septembre 1790[Discussion]p.120
Motion de M. Schwendt pour écrire au régiment de Saintonge, lors de la séance du 21 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.121
Motion de M. Schwendt pour écrire au régiment de Saintonge, lors de la séance du 21 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.121
Lecture d'une adresse de l'Académie royale de peinture et sculpture, lors de la séance du 21 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.121
Lecture d'une adresse de l'Académie royale de peinture et sculpture, lors de la séance du 21 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.121
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au soir : discussion du projet de décret sur le traitement des religieux et chanoinesses séculières[Déroulement des séances]p.121
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au soir : discussion du projet de décret sur le traitement des religieux et chanoinesses séculières[Déroulement des séances]p.121
Discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 21 septembre 1790[Discussion]pp.121-122
Discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 21 septembre 1790[Discussion]pp.121-122
Infos
Référence bibliographique
21 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 108-135.
Langue
Français
Nombre de pages
28
Première page
108
Dernière page
135
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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