Table des matières
Discussion d'une lettre de MM. les payeurs de rentes contenant un mémoire pour se défendre de l'accusation d'avoir vendu des assignats de 5 livres, lors de la séance du 6 août 1791[Discussion]pp.222-223
Discussion d'une lettre de MM. les payeurs de rentes contenant un mémoire pour se défendre de l'accusation d'avoir vendu des assignats de 5 livres, lors de la séance du 6 août 1791[Discussion]pp.222-223
Lecture d’une lettre du directoire de la Lozère, qui envoie un arrêté relativement aux neiges, gelées et grêles qui l'ont couvert en juin, et remarque d'un membre, lors de la séance du 6 août 1791[Déroulement des séances]p.223
Lecture d’une lettre du directoire de la Lozère, qui envoie un arrêté relativement aux neiges, gelées et grêles qui l'ont couvert en juin, et remarque d'un membre, lors de la séance du 6 août 1791[Déroulement des séances]p.223
Motion chargeant le comité des finances d'un projet de décret accordant des secours au département de la Lozère, lors de la séance du 6 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.223
Motion chargeant le comité des finances d'un projet de décret accordant des secours au département de la Lozère, lors de la séance du 6 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.223
Lecture par M. de La Rochefoucald, au nom du comité des contributions publiques, d'un avis aux citoyens, fait par le directoire du district de Gonesse, relatif à la perceptions des impositions, lors de la séance du 6 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.223-224
Lecture par M. de La Rochefoucald, au nom du comité des contributions publiques, d'un avis aux citoyens, fait par le directoire du district de Gonesse, relatif à la perceptions des impositions, lors de la séance du 6 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.223-224
Discussion concernant le paiement de la contribution publique comme critère indispensable pour l'admission à la fonction publique, lors de la séance du 6 août 1791[Discussion]p.224
Discussion concernant le paiement de la contribution publique comme critère indispensable pour l'admission à la fonction publique, lors de la séance du 6 août 1791[Discussion]p.224
Rapport de M. de Broglie, au nom du comité militaire, présentant plusieurs objets relatifs au corps du génie, lors de la séance du 6 août 1791[Rapport]pp.224-225
Rapport de M. de Broglie, au nom du comité militaire, présentant plusieurs objets relatifs au corps du génie, lors de la séance du 6 août 1791[Rapport]pp.224-225
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791[Projet de décret]p.225
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791[Projet de décret]p.225
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791[Discussion]p.225
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791[Discussion]p.225
Infos
Référence bibliographique
Mémoire des payeurs de rentes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 222-225.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
222
Dernière page
225
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
