Renvoi au comité militaire du projet de décret du même comité relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 225.