Table des matières
Adresse des juges du tribunal du district de Neufsawerden et de la société populaire de Bouquenom (Bas-Rhin) qui rendent compte à la Convention de la fête célébrée en l'honneur de l'Être suprême, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.348-350
Adresse des juges du tribunal du district de Neufsawerden et de la société populaire de Bouquenom (Bas-Rhin) qui rendent compte à la Convention de la fête célébrée en l'honneur de l'Être suprême, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.348-350
Adresse de la société populaire de Fleurance (Gers) qui félicite la Convention pour la conservation des jours précieux de Robespierre et de Collot-d'Herbois et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.354
Adresse de la société populaire de Fleurance (Gers) qui félicite la Convention pour la conservation des jours précieux de Robespierre et de Collot-d'Herbois et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.354
Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Moron, soldat blessé lors du blocus de Tournay, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Moron, soldat blessé lors du blocus de Tournay, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Durand-Maillane, accordant au citoyen Denise, chef d'un bataillon de volontaires du département du Cher, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Durand-Maillane, accordant au citoyen Denise, chef d'un bataillon de volontaires du département du Cher, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.356
Motion de Goupilleau demandant que le comité de sûreté générale fasse un rapport sur les motifs de l'arrestation d'un cultivateur et d'autres citoyens qui sont dans le même cas, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.358
Motion de Goupilleau demandant que le comité de sûreté générale fasse un rapport sur les motifs de l'arrestation d'un cultivateur et d'autres citoyens qui sont dans le même cas, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.358
Adresse des officiers municipaux et de la société populaire de Bayeux (Calvados) qui envoient le procès-verbal de la fête célébrée pour les victoires de la République et offrent des dons, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.358-359
Adresse des officiers municipaux et de la société populaire de Bayeux (Calvados) qui envoient le procès-verbal de la fête célébrée pour les victoires de la République et offrent des dons, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.358-359
Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne l'Asselin, femme Lesage, dont le bras a été coupé par deux hussards autrichiens, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Rapport]p.359
Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne l'Asselin, femme Lesage, dont le bras a été coupé par deux hussards autrichiens, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Rapport]p.359
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gromet, veuve de Crété, brigadier de la gendarmerie nationale, la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.360
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gromet, veuve de Crété, brigadier de la gendarmerie nationale, la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.360
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Mercier, veuve Eronia, la somme de 900 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.360
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Mercier, veuve Eronia, la somme de 900 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.360
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Decoster, chasseur, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.360
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Decoster, chasseur, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.360
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lefebvre, veuve Dumont, capitaine des grenadiers, qui demande des secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Rapport]pp.360-361
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lefebvre, veuve Dumont, capitaine des grenadiers, qui demande des secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Rapport]pp.360-361
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lefebvre, veuve Dumont, capitaine des grenadiers, une somme de 900 livres à titre de secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.361
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lefebvre, veuve Dumont, capitaine des grenadiers, une somme de 900 livres à titre de secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.361
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les victoires des Armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, faisant lecture des lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Rapport]pp.362-365
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les victoires des Armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, faisant lecture des lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Rapport]pp.362-365
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant la diffusion des nouvelles des victoires des armées à toutes les armées et à l’Ecole de Mars, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.365
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant la diffusion des nouvelles des victoires des armées à toutes les armées et à l’Ecole de Mars, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)[Décret]p.365
Levée de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.365
Levée de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.365
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 348-366.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
348
Dernière page
366
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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