Table des matières
Adresse de M. Paganel, curé de Villeneuve-d'Agen, sur la légitimité du serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 22 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.422
Adresse de M. Paganel, curé de Villeneuve-d'Agen, sur la légitimité du serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 22 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.422
Renvoi au comité de Constitution de la délibération du département de Lot-en Garonne concernant les jugements des tribunaux, lors de la séance du 22 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.422
Renvoi au comité de Constitution de la délibération du département de Lot-en Garonne concernant les jugements des tribunaux, lors de la séance du 22 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.422
Hommages de M. Castet et le sieur Julien à l'assemblée nationale et permission d'assister à la séance du 22 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.424
Hommages de M. Castet et le sieur Julien à l'assemblée nationale et permission d'assister à la séance du 22 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.424
Lecture par M. Lucas de la lettre d'un des curés du département d'Allier sur le serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 22 janvier 1791[Déroulement des séances]p.425
Lecture par M. Lucas de la lettre d'un des curés du département d'Allier sur le serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 22 janvier 1791[Déroulement des séances]p.425
Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les réparations aux digues du Dol, lors de la séance du 22 janvier 1791[Décret]p.425
Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les réparations aux digues du Dol, lors de la séance du 22 janvier 1791[Décret]p.425
Décret présenté par M. Defermon, au nom du comité de la marine, concernant des nouvelles dispositions au code pénal de la marine, lors de la séance du 22 janvier 1791[Décret]p.425
Décret présenté par M. Defermon, au nom du comité de la marine, concernant des nouvelles dispositions au code pénal de la marine, lors de la séance du 22 janvier 1791[Décret]p.425
Rapport de M. Goudard pour les comités d'agriculture, de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Rapport]pp.425-434
Rapport de M. Goudard pour les comités d'agriculture, de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Rapport]pp.425-434
Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]p.434
Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]p.434
Projet du tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume en annexe au projet de décret sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[État et compte]pp.435-456
Projet du tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume en annexe au projet de décret sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[État et compte]pp.435-456
Suite du projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]pp.456-457
Suite du projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]pp.456-457
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Discussion]p.457
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Discussion]p.457
Pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, lors de la séance du 22 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.457-458
Pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, lors de la séance du 22 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.457-458
Levée de la séance du 22 janvier 1791[Déroulement des séances]p.458
Levée de la séance du 22 janvier 1791[Déroulement des séances]p.458
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 422-458.
Langue
Français
Nombre de pages
37
Première page
422
Dernière page
458
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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