Rapport par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume et projet de décret
Table des matières
Rapport de M. Goudard pour les comités d'agriculture, de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Rapport]pp.425-434
Rapport de M. Goudard pour les comités d'agriculture, de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Rapport]pp.425-434
Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]p.434
Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]p.434
Projet du tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume en annexe au projet de décret sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[État et compte]pp.435-456
Projet du tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume en annexe au projet de décret sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[État et compte]pp.435-456
Suite du projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]pp.456-457
Suite du projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Projet de décret]pp.456-457
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Discussion]p.457
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume, lors de la séance du 22 janvier 1791[Discussion]p.457
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée et à la sortie du royaume et projet de décret.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 425-457.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
425
Dernière page
457
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
