Table des matières
Décret relatif à la date de début de la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791[Décret]p.314
Décret relatif à la date de début de la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791[Décret]p.314
L'Assemblée ordonne l'impression du mémoire du ministre de la guerre, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.316
L'Assemblée ordonne l'impression du mémoire du ministre de la guerre, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.316
Rapport relatif à la situation de la frontière et de l'armée du Nord, par M. Boullé, commissaire de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 25 septembre 1791[Rapport]pp.316-318
Rapport relatif à la situation de la frontière et de l'armée du Nord, par M. Boullé, commissaire de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 25 septembre 1791[Rapport]pp.316-318
Discussion relative aux semestres dans l'armée, lors de la séance du 25 septembre 1791[Discussion]pp.318-319
Discussion relative aux semestres dans l'armée, lors de la séance du 25 septembre 1791[Discussion]pp.318-319
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt relatif à la répartition des fonds de secours aux départements décrétés en décembre 1790, lors de la séance du 25 septembre 1791[Rapport]pp.319-321
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt relatif à la répartition des fonds de secours aux départements décrétés en décembre 1790, lors de la séance du 25 septembre 1791[Rapport]pp.319-321
L’ordre du jour est la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.324
L’ordre du jour est la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.324
Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791[Discussion]pp.324-325
Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791[Discussion]pp.324-325
Motion de M. Camus demandant l'ajournement de la discussion sur l'instruction publique à la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.325
Motion de M. Camus demandant l'ajournement de la discussion sur l'instruction publique à la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.325
Suite à la relecture des articles décrétés relativement au Code pénal l'Assemblée décrète la substitution des mots "peine de la chaîne" par "peine des fers" ainsi que l'insertion de deux articles additionnels, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.325
Suite à la relecture des articles décrétés relativement au Code pénal l'Assemblée décrète la substitution des mots "peine de la chaîne" par "peine des fers" ainsi que l'insertion de deux articles additionnels, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.325
Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.339
Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 1791[Déroulement des séances]p.339
Infos
Référence bibliographique
25 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 313-339.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
313
Dernière page
339
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
