Table des matières
5. Les citoyens composant la société populaire de Cérilly (Allier) félicitent la Convention pour les journées des 9 et 10 thermidor ; ils ajoutent que la tranquillité de leur pays est due au repr. Vemerey qui a maintenu l’ordre et la justice ; ils demandent le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paixp.11
5. Les citoyens composant la société populaire de Cérilly (Allier) félicitent la Convention pour les journées des 9 et 10 thermidor ; ils ajoutent que la tranquillité de leur pays est due au repr. Vemerey qui a maintenu l’ordre et la justice ; ils demandent le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paixp.11
9. La compagnie des canonniers du district de Valognes, stationnée à Cherbourg (Manche) fait passer un don patriotique de 92 L. ; exprime à la Convention sa reconnaissance et l’invite à poursuivre sans relâche les intrigants ; elle applaudit à la chute des conspirateurs ; désire aller combattre les parjures insulaires qui achetèrent Toulonpp.13-14
9. La compagnie des canonniers du district de Valognes, stationnée à Cherbourg (Manche) fait passer un don patriotique de 92 L. ; exprime à la Convention sa reconnaissance et l’invite à poursuivre sans relâche les intrigants ; elle applaudit à la chute des conspirateurs ; désire aller combattre les parjures insulaires qui achetèrent Toulonpp.13-14
10. L’agent national de la commune de Pontarlier (Doubs) fait passer à la Convention le montant d’une collecte faite par de jeunes citoyennes de six à neuf ans ; il félicite la Convention d’avoir envoyé le repr. Pelletier dans leur département ; annonce que l’adresse aux Français a été applaudiep.14
10. L’agent national de la commune de Pontarlier (Doubs) fait passer à la Convention le montant d’une collecte faite par de jeunes citoyennes de six à neuf ans ; il félicite la Convention d’avoir envoyé le repr. Pelletier dans leur département ; annonce que l’adresse aux Français a été applaudiep.14
12. Le conseil général, le juge de paix, le tribunal de commerce et la société populaire d’Antibes (Var) disent que l’ombre de Robespierre s’agite encore ; ils protestent que le peuple français ne le souffrira pas et invoquent contre ses infâmes suppôts la sévérité des lois et leur protection pour les citoyens vertueuxp.15
12. Le conseil général, le juge de paix, le tribunal de commerce et la société populaire d’Antibes (Var) disent que l’ombre de Robespierre s’agite encore ; ils protestent que le peuple français ne le souffrira pas et invoquent contre ses infâmes suppôts la sévérité des lois et leur protection pour les citoyens vertueuxp.15
14. a) Les membres de la société populaire de Perreux (Loire), b) les administrateurs du district de L’Aigle (Orne), c) ceux de la société populaire de Cherbourg (Manche), d) les citoyens de la société populaire de Passy-les-Paris (Paris), e) les citoyens de l’assemblée sectionnaire de la Montagne de Reims (Marne) présentent des adresses de félicitations à la Conventionpp.16-18
14. a) Les membres de la société populaire de Perreux (Loire), b) les administrateurs du district de L’Aigle (Orne), c) ceux de la société populaire de Cherbourg (Manche), d) les citoyens de la société populaire de Passy-les-Paris (Paris), e) les citoyens de l’assemblée sectionnaire de la Montagne de Reims (Marne) présentent des adresses de félicitations à la Conventionpp.16-18
18. a) La Convention, sur le rapport de son comité de Législation annule le jugement rendu contre le citoyen Nicaise, carabinier au premier régiment et le remet en liberté, b) renvoie aux comités de Législation et de Commerce, la pétition du citoyen Humbert à propos d’une amende prononcée contre luip.18
18. a) La Convention, sur le rapport de son comité de Législation annule le jugement rendu contre le citoyen Nicaise, carabinier au premier régiment et le remet en liberté, b) renvoie aux comités de Législation et de Commerce, la pétition du citoyen Humbert à propos d’une amende prononcée contre luip.18
Décret concernant l'annulation du jugement de M. Nicaise, carabinier au premier régiment, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Décret]p.18
Décret concernant l'annulation du jugement de M. Nicaise, carabinier au premier régiment, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Décret]p.18
Motion d'un représentant pour que les citoyens de Paris soient admis à la barre, lors de la séance du 1er frimaire an III (vendredi 21 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.19
Motion d'un représentant pour que les citoyens de Paris soient admis à la barre, lors de la séance du 1er frimaire an III (vendredi 21 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.19
Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la barre, soient éloignés au moment de la discussion sur l'affaire de Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.19
Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la barre, soient éloignés au moment de la discussion sur l'affaire de Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.19
21. Les sections parisiennes a) de Le Peletier, b) de Mutius-Scaevola, c) de la Fontaine-de-Grenelle, d) des Tuileries, e) de Guillaume Tell, f) des Gardes-Françaises, g) des Amis-de-la-Patrie, h) des Droits-de-l’Homme, i) de la Montagne, j) de Brutus, k) de la Halle-au-Blé viennent applaudir aux mesures prises par la Conv. dans la séance du 22 brumaire ; la section de la Halle-au-Blé fait un don de 9 734 L 9 s pour la construction d’un vaisseau, et celle de Brutus d’un cavalier armépp.19-27
21. Les sections parisiennes a) de Le Peletier, b) de Mutius-Scaevola, c) de la Fontaine-de-Grenelle, d) des Tuileries, e) de Guillaume Tell, f) des Gardes-Françaises, g) des Amis-de-la-Patrie, h) des Droits-de-l’Homme, i) de la Montagne, j) de Brutus, k) de la Halle-au-Blé viennent applaudir aux mesures prises par la Conv. dans la séance du 22 brumaire ; la section de la Halle-au-Blé fait un don de 9 734 L 9 s pour la construction d’un vaisseau, et celle de Brutus d’un cavalier armépp.19-27
Réponse du Président au discours de la section Lepelletier de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.20
Réponse du Président au discours de la section Lepelletier de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.20
Réponse du Président au discours de la section Mutius-Scaevola de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.20-21
Réponse du Président au discours de la section Mutius-Scaevola de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.20-21
Réponse du Président au discours de la section de la Fontaine-de-Grenelle de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.21
Réponse du Président au discours de la section de la Fontaine-de-Grenelle de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.21
Réponse du Président au discours de la section de Guillaume-Tell de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.23
Réponse du Président au discours de la section de Guillaume-Tell de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.23
Réponse du Président aux délibérations de la section des Gardes-Françaises, lors de la séance du 1er frimaire an III (vendredi 21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.23
Réponse du Président aux délibérations de la section des Gardes-Françaises, lors de la séance du 1er frimaire an III (vendredi 21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.23
Réponse du Président à l'adresse de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.24
Réponse du Président à l'adresse de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.24
Réponse du Président à l'adresse de la section des Droits-de-l'Homme de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.24
Réponse du Président à l'adresse de la section des Droits-de-l'Homme de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.24
Réponse du Président à l'adresse de la section de la Montagne de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.25
Réponse du Président à l'adresse de la section de la Montagne de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.25
Réponse du Président à la section Brutus de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.26
Réponse du Président à la section Brutus de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.26
Réponse du Président à la section de la Halle-au-Blé, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.26-27
Réponse du Président à la section de la Halle-au-Blé, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.26-27
24. Sur une proposition de son comité de Sûreté générale, la Convention décrète que le repr. Carrier sera conduit au sein de la Convention avec les égards dus à un repr. du peuple, et qu’il sera admis et entendu de la même manière qu’il l’a été dans la séance où l’on a prononcé de décret d’arrestationp.27
24. Sur une proposition de son comité de Sûreté générale, la Convention décrète que le repr. Carrier sera conduit au sein de la Convention avec les égards dus à un repr. du peuple, et qu’il sera admis et entendu de la même manière qu’il l’a été dans la séance où l’on a prononcé de décret d’arrestationp.27
Rapport du représentant Menuau au nom du comité des Secours publics sur la conduite de M. Desforges et M. Boussard, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Rapport]p.28
Rapport du représentant Menuau au nom du comité des Secours publics sur la conduite de M. Desforges et M. Boussard, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Rapport]p.28
Décret, présenté par le représentant Menuau au nom du comité des Secours, sur une récompense pour M. Desforges et M. Boussard pour leurs actions héroïques, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Décret]p.28
Décret, présenté par le représentant Menuau au nom du comité des Secours, sur une récompense pour M. Desforges et M. Boussard pour leurs actions héroïques, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Décret]p.28
26. Renvoi au comité de Législation de la demande de remise d’une amende prononcée par la municipalité de Carrière-Charente (ci-devant Saint-Savinien, Charente-Inférieure) contre Guillot, laboureur, pour des branches coupées sur un bien qui ne lui appartenait pas ; avec charge de présenter un projet de loi générale, où les peines seraient proportionnées aux délits dans les faits de cette naturep.28
26. Renvoi au comité de Législation de la demande de remise d’une amende prononcée par la municipalité de Carrière-Charente (ci-devant Saint-Savinien, Charente-Inférieure) contre Guillot, laboureur, pour des branches coupées sur un bien qui ne lui appartenait pas ; avec charge de présenter un projet de loi générale, où les peines seraient proportionnées aux délits dans les faits de cette naturep.28
Renvoi au comité de Législation de l'affaire relative à la remise d'une amende contre le citoyen Guillot, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.28
Renvoi au comité de Législation de l'affaire relative à la remise d'une amende contre le citoyen Guillot, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.28
27. Le président, au moment où la Convention va remplir les fonctions de jury d’accusation, invite tous les citoyens qui assistent à la séance à se maintenir dans le calme ; Carrier monte à la tribune et demande le plus grand silence. L’accusé observe que le rapport de la commission ne lui ayant été présenté que deux jours avant, il lui est impossible de l’analyser en entier, et demande donc à être autorisé à répondre successivement sur chaque fait. Il commence sa défense et répond sur les faits qui lui sont imputés, suivant l’ordre établi dans le rapport de la commission. Après avoir parlé plusieurs heures, l’accusé est extrêmement fatigué et, sur la proposition de Bernard (de Saintes), la Conv. ajourne au lendemain la suite de la discussionpp.28-38
27. Le président, au moment où la Convention va remplir les fonctions de jury d’accusation, invite tous les citoyens qui assistent à la séance à se maintenir dans le calme ; Carrier monte à la tribune et demande le plus grand silence. L’accusé observe que le rapport de la commission ne lui ayant été présenté que deux jours avant, il lui est impossible de l’analyser en entier, et demande donc à être autorisé à répondre successivement sur chaque fait. Il commence sa défense et répond sur les faits qui lui sont imputés, suivant l’ordre établi dans le rapport de la commission. Après avoir parlé plusieurs heures, l’accusé est extrêmement fatigué et, sur la proposition de Bernard (de Saintes), la Conv. ajourne au lendemain la suite de la discussionpp.28-38
Discussion concernant l'entrée au sein de la Convention du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Discussion]pp.28-29
Discussion concernant l'entrée au sein de la Convention du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Discussion]pp.28-29
Résumé de la discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.29
Résumé de la discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.29
Discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Discussion]p.29
Discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Discussion]p.29
Audition du représentant Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Discussion]pp.29-38
Audition du représentant Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Discussion]pp.29-38
Motion de Bernard pour l'ajournement de l'audition de Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.38
Motion de Bernard pour l'ajournement de l'audition de Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.38
Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l'affaire Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.38
Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l'affaire Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.38
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.38
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.38
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 9-39.
Langue
Français
Nombre de pages
31
Première page
9
Dernière page
39
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