Table des matières
Adoption de l'article 1er du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, avec le chiffre de 30 ans proposé par M. Ramel-Nogaret, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]p.210
Adoption de l'article 1er du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, avec le chiffre de 30 ans proposé par M. Ramel-Nogaret, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]p.210
Discussion relative à l'article 1er du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.210
Discussion relative à l'article 1er du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.210
Lecture et discussion de certains articles du projet de décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]pp.210-211
Lecture et discussion de certains articles du projet de décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]pp.210-211
Adoption de la rédaction de M. de Dortan de l'article 2 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]pp.210-211
Adoption de la rédaction de M. de Dortan de l'article 2 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]pp.210-211
Adoption de l'article 5 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]p.211
Adoption de l'article 5 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]p.211
Discussion concernant l'article 5 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.211
Discussion concernant l'article 5 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.211
Adoption de l'article 6 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]p.211
Adoption de l'article 6 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791[Décret]p.211
Annonce que le comité rapportera la rédaction du décret adopté à la séance de demain, lors de la séance du 12 juillet 1791[Déroulement des séances]p.211
Annonce que le comité rapportera la rédaction du décret adopté à la séance de demain, lors de la séance du 12 juillet 1791[Déroulement des séances]p.211
Motion de M. Parent pour que le comité d'agriculture et de commerce fasse son rapport sur les biens communaux, afin que le comité de contribution puisse présenter un décret, lors de la séance du 12 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.211
Motion de M. Parent pour que le comité d'agriculture et de commerce fasse son rapport sur les biens communaux, afin que le comité de contribution puisse présenter un décret, lors de la séance du 12 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.211
Proposition de M. Dauchy de cesser de payer la somme de 130,000 livres au pape afin de pouvoir solder un ou deux bataillons de garde nationale, lors de la séance du 12 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.211
Proposition de M. Dauchy de cesser de payer la somme de 130,000 livres au pape afin de pouvoir solder un ou deux bataillons de garde nationale, lors de la séance du 12 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.211
Amendement de M. Populus mettant une condition à la proposition de M. Dauchy de cesser de payer la somme de 130,000 au pape, lors de la séance du 12 juillet 1791[Amendement]p.211
Amendement de M. Populus mettant une condition à la proposition de M. Dauchy de cesser de payer la somme de 130,000 au pape, lors de la séance du 12 juillet 1791[Amendement]p.211
Motion de M. Bouche demandant la suppression du don de 3,000 livres à la chambre apostolique d'Avignon, lors de la séance du 12 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.211
Motion de M. Bouche demandant la suppression du don de 3,000 livres à la chambre apostolique d'Avignon, lors de la séance du 12 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.211
Discussion sur la motion de M. Bouche demandant la suppression du don de 3,000 livres à la chambre apostolique d'Avignon, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.211
Discussion sur la motion de M. Bouche demandant la suppression du don de 3,000 livres à la chambre apostolique d'Avignon, lors de la séance du 12 juillet 1791[Discussion]p.211
Renvoi aux comités militaire et des finances de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 12 juillet 191[Renvoi aux comités]pp.211-212
Renvoi aux comités militaire et des finances de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 12 juillet 191[Renvoi aux comités]pp.211-212
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption sauf rédaction du décret sur les bois-futaies et les tourbières.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 210-212.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
210
Dernière page
212
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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