Table des matières
Lettre du représentant Crassous, qui répond aux administrateurs du département de Versailles sur la lettre de l'administrateur des domaines nationaux relative à la loi du 14 frimaire sur les émigrés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.412
Lettre du représentant Crassous, qui répond aux administrateurs du département de Versailles sur la lettre de l'administrateur des domaines nationaux relative à la loi du 14 frimaire sur les émigrés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.412
Renvoi au comité de salut public de l'échange des lettres entre le président du département de Seine-et-Oise, les administrateurs des domaines nationaux et le représentant Crassous concernant la loi du 14 frimaire sur les émigrés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.412
Renvoi au comité de salut public de l'échange des lettres entre le président du département de Seine-et-Oise, les administrateurs des domaines nationaux et le représentant Crassous concernant la loi du 14 frimaire sur les émigrés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.412
XI. Annexes aux nos 72 et 73. Autorités constituées qui félicitent la Convention de la découverte de la conspiration. Départements : (a) Eure, (b) Seine-et-Mame. Districs : (c) Amiens, (d) Clermont-Oise, (e) Corbeil, (f) Douai, (g) Orléans, (h) Meaux, (i) Mantes, (j) Montagne-sur-Aisne, (k) Montagne-sur -Mer, (1) Pont-Chalier, ci-devant Pont-l’Evêque, (m) St-Quentin, (n) Sedan, (o) Troyes. Tribunaux : (p) Corbeil, (q) Eure-et-Loir, (r) Rouen, (s) Nord. Communes : (t) Aire-sur-la-Lys, (u) Beauvais, (v) Clermont-Oise, (w) Crépy (Oise) , (x) Laon, (y) Péronne, (z) Poissy, (aa) Pontoise, (bb) Sedan, (cc) Soissons, (dd) Vemon, (ee) Vincennes. Comités révolutionnaires : (ff) Arras) , (gg) Beaugency, (hh) Corbeil (ii) Meaux, (jj) Mézières, (kk) Pontoise, (11) Union-la-Bretèche. Stés popul. : (mm) Les Andelys, (nn) Attichy, (oo) Autun, (pp) Bar-sur-Omain. (qq) Beaugency, (rr) Bonnétable, (ss) Boulogne-sur-Mer, (tt) Bruyères-Libre, (uu) Calais-sur-Anille et son président, le citoyen Blavette, (w) Châtillon-sur-Mame, (ww) Cosne-sur-Loire, (xx) Crépy (Oise), (yy) Courtenay, (zz) Coutances, (a’) Cuisery, (b’) Dormans, (c’) Ecrennes, (d’) Egalité-sur-Mame, (e’) Elbeuf, (f’) Fécamp, (g’) La Fère, (h’) La Ferté-Gaucher, (i’) Le Havre-Marat, (j’) Hesdin, (k’) Ingouville, (T) Lagny, (m’) Landrecy, (n’) Langres, (o’) Lesparre, (p’) Nemours, (q’) Neuilly-sur-Ourcq, (r’) Pithiviers, (s’) Pont-sur-Seine, (t’) Pontoise, (u’) Rambouillet, (v’) Rocher de la Liberté, ci-devant Saint Lô, (w’) Sens, (x’)Tartas, (y’)Thérouanne, (z’) Tonnerre, (a”) Vailly, (b”) Villejuif, (c”) Villeneuve-sur-Seine, (d”) Villiers-le-Bel, (e”) Société populaire et commune de Vemeuil, (f”) commune de Villefranchepp.417-445
XI. Annexes aux nos 72 et 73. Autorités constituées qui félicitent la Convention de la découverte de la conspiration. Départements : (a) Eure, (b) Seine-et-Mame. Districs : (c) Amiens, (d) Clermont-Oise, (e) Corbeil, (f) Douai, (g) Orléans, (h) Meaux, (i) Mantes, (j) Montagne-sur-Aisne, (k) Montagne-sur -Mer, (1) Pont-Chalier, ci-devant Pont-l’Evêque, (m) St-Quentin, (n) Sedan, (o) Troyes. Tribunaux : (p) Corbeil, (q) Eure-et-Loir, (r) Rouen, (s) Nord. Communes : (t) Aire-sur-la-Lys, (u) Beauvais, (v) Clermont-Oise, (w) Crépy (Oise) , (x) Laon, (y) Péronne, (z) Poissy, (aa) Pontoise, (bb) Sedan, (cc) Soissons, (dd) Vemon, (ee) Vincennes. Comités révolutionnaires : (ff) Arras) , (gg) Beaugency, (hh) Corbeil (ii) Meaux, (jj) Mézières, (kk) Pontoise, (11) Union-la-Bretèche. Stés popul. : (mm) Les Andelys, (nn) Attichy, (oo) Autun, (pp) Bar-sur-Omain. (qq) Beaugency, (rr) Bonnétable, (ss) Boulogne-sur-Mer, (tt) Bruyères-Libre, (uu) Calais-sur-Anille et son président, le citoyen Blavette, (w) Châtillon-sur-Mame, (ww) Cosne-sur-Loire, (xx) Crépy (Oise), (yy) Courtenay, (zz) Coutances, (a’) Cuisery, (b’) Dormans, (c’) Ecrennes, (d’) Egalité-sur-Mame, (e’) Elbeuf, (f’) Fécamp, (g’) La Fère, (h’) La Ferté-Gaucher, (i’) Le Havre-Marat, (j’) Hesdin, (k’) Ingouville, (T) Lagny, (m’) Landrecy, (n’) Langres, (o’) Lesparre, (p’) Nemours, (q’) Neuilly-sur-Ourcq, (r’) Pithiviers, (s’) Pont-sur-Seine, (t’) Pontoise, (u’) Rambouillet, (v’) Rocher de la Liberté, ci-devant Saint Lô, (w’) Sens, (x’)Tartas, (y’)Thérouanne, (z’) Tonnerre, (a”) Vailly, (b”) Villejuif, (c”) Villeneuve-sur-Seine, (d”) Villiers-le-Bel, (e”) Société populaire et commune de Vemeuil, (f”) commune de Villefranchepp.417-445
Adresse du tribunal du district de Corbeil, qui félicite la Convention d'avoir découvert le complot formé contre la liberté, et assure la représentation nationale de son dévouement, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.421-422
Adresse du tribunal du district de Corbeil, qui félicite la Convention d'avoir découvert le complot formé contre la liberté, et assure la représentation nationale de son dévouement, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.421-422
Adresse de la commune de Crépy (Oise), qui témoigne son indignation face à la nouvelle de la conjuration infâme tramée contre la liberté et invite la Convention à rester ferme à son poste, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.423
Adresse de la commune de Crépy (Oise), qui témoigne son indignation face à la nouvelle de la conjuration infâme tramée contre la liberté et invite la Convention à rester ferme à son poste, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.423
Adresse du comité révolutionnaire de la commune de Meaux, qui jure à la Convention que son patriotisme, ferme et infatigable, continuera de travailler sans relâche au maintien du salut public, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.427
Adresse du comité révolutionnaire de la commune de Meaux, qui jure à la Convention que son patriotisme, ferme et infatigable, continuera de travailler sans relâche au maintien du salut public, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.427
Adresse du comité révolutionnaire de Mézières, qui témoigne de son indignation à la nouvelle de l'affreuse conspiration que la vigilance du comité de salut public vient de prévenir, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.427-428
Adresse du comité révolutionnaire de Mézières, qui témoigne de son indignation à la nouvelle de l'affreuse conspiration que la vigilance du comité de salut public vient de prévenir, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.427-428
Adresse de la société populaire de la section de la Montagne des Andelys, qui assure de son dévouement à la Convention et se charge de transmettre chaque décade le résultat de la recherche des traîtres, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.428
Adresse de la société populaire de la section de la Montagne des Andelys, qui assure de son dévouement à la Convention et se charge de transmettre chaque décade le résultat de la recherche des traîtres, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.428
Adresse de la société populaire de Bar-sur-Ornain, qui remercie les intrépides montagnards d'avoir fait tomber la tête du dernier des tyrans et terrassé une fraction redoutable et liberticide, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.429
Adresse de la société populaire de Bar-sur-Ornain, qui remercie les intrépides montagnards d'avoir fait tomber la tête du dernier des tyrans et terrassé une fraction redoutable et liberticide, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.429
Adresse de la société populaire de Crépy (Oise), qui félicite la représentation nationale d'avoir arrêté les coupables de la conspiration et jure de n'avoir d'autre point de ralliement que la Convention, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.432
Adresse de la société populaire de Crépy (Oise), qui félicite la représentation nationale d'avoir arrêté les coupables de la conspiration et jure de n'avoir d'autre point de ralliement que la Convention, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.432
Adresse de la société populaire de Courtenay, qui applaudit la justice de la loi qui donne la liberté aux hommes de couleur et aux mesures prises par les législateurs contre les conjurés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.432-433
Adresse de la société populaire de Courtenay, qui applaudit la justice de la loi qui donne la liberté aux hommes de couleur et aux mesures prises par les législateurs contre les conjurés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.432-433
Adresse de la société populaire d'Hesdin, qui félicite le comité de salut public pour avoir déjoué le complot atroce et abominable des malveillants qui avaient attaqué la sûreté de la République, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.436
Adresse de la société populaire d'Hesdin, qui félicite le comité de salut public pour avoir déjoué le complot atroce et abominable des malveillants qui avaient attaqué la sûreté de la République, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.436
Adresse de la société populaire de Lesparre, qui témoigne de son indignation à la nouvelle des mouvements séditieux éclatés par des agitateurs et invite la Convention à rester à son poste, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.438
Adresse de la société populaire de Lesparre, qui témoigne de son indignation à la nouvelle des mouvements séditieux éclatés par des agitateurs et invite la Convention à rester à son poste, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.438
Adresse de la société populaire de Pont-sur-Seine (Aube), qui témoigne de son admiration à la Convention pour ses travaux immortels, sa vigilance et les mesures prises contre la dernière conspiration, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.440
Adresse de la société populaire de Pont-sur-Seine (Aube), qui témoigne de son admiration à la Convention pour ses travaux immortels, sa vigilance et les mesures prises contre la dernière conspiration, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.440
Adresse de la société populaire de Sens, qui félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à n'abandonner son poste que lorsque les rois d'Europe tomberont aux pieds du peuple français, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.441-442
Adresse de la société populaire de Sens, qui félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à n'abandonner son poste que lorsque les rois d'Europe tomberont aux pieds du peuple français, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.441-442
Adresse de la société populaire de Thérouanne, qui témoigne de sa reconnaissance à la Convention qui a juré de sauver la patrie des intrigants, des agitateurs et des partisans de l'étranger, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.442-443
Adresse de la société populaire de Thérouanne, qui témoigne de sa reconnaissance à la Convention qui a juré de sauver la patrie des intrigants, des agitateurs et des partisans de l'étranger, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.442-443
Adresse de la société populaire de Vailly, qui témoigne de la satisfaction en apprenant la découverte de la conjuration et fait l'éloge du représentant Saint-Just, député de son département, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.443
Adresse de la société populaire de Vailly, qui témoigne de la satisfaction en apprenant la découverte de la conjuration et fait l'éloge du représentant Saint-Just, député de son département, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.443
Adresse de la société populaire de Villejuif, laquelle, pénétrée du patriotisme le plus ardent, applaudit avec enthousiasme aux sentiments républicains et révolutionnaires de la Convention, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.443-444
Adresse de la société populaire de Villejuif, laquelle, pénétrée du patriotisme le plus ardent, applaudit avec enthousiasme aux sentiments républicains et révolutionnaires de la Convention, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.443-444
Adresse des républicains de Verneuil-sur-Avre, qui se félicitent de l'énergie que la Convention a montrée contre les scélérats qui s'étaient couvert du masque du patriotisme pour tromper le peuple, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.444
Adresse des républicains de Verneuil-sur-Avre, qui se félicitent de l'énergie que la Convention a montrée contre les scélérats qui s'étaient couvert du masque du patriotisme pour tromper le peuple, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.444
Infos
Référence bibliographique
Pièces annexes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 409-445.
Langue
Français
Nombre de pages
37
Première page
409
Dernière page
445
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