Table des matières
1. Félicitations pour avoir vaincu la conspiration de la part de a) société des Amis de la République, rue Montmartre, b) district de Montargis (Loiret), c) commune d’Amiens (Somme), d) société populaire d’Auxerre (Yonne), e) département de l’Yonne, f) commune d’Auxerre (Yonne), g) société populaire de Douai (Nord), h) société populaire d’Alençon (Orne), i) comité révolutionnaire de Dieppe (Seine-Inférieure), j) district d’Amboise (Indre-et-Loire), k) commune de Sens (Yonne)pp.88-92
1. Félicitations pour avoir vaincu la conspiration de la part de a) société des Amis de la République, rue Montmartre, b) district de Montargis (Loiret), c) commune d’Amiens (Somme), d) société populaire d’Auxerre (Yonne), e) département de l’Yonne, f) commune d’Auxerre (Yonne), g) société populaire de Douai (Nord), h) société populaire d’Alençon (Orne), i) comité révolutionnaire de Dieppe (Seine-Inférieure), j) district d’Amboise (Indre-et-Loire), k) commune de Sens (Yonne)pp.88-92
Don du représentant du peuple Ysabeau de 32 croix de Saint-Louis, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.94
Don du représentant du peuple Ysabeau de 32 croix de Saint-Louis, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.94
Discussion concernant le récit fait par la députation de la section des Gravilliers de ce qui s'est passé dans la maison commune la nuit du 9 et 10 thermidor et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.96
Discussion concernant le récit fait par la députation de la section des Gravilliers de ce qui s'est passé dans la maison commune la nuit du 9 et 10 thermidor et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.96
Demande de prolongation de congé du représentant Esnuë-Lavallée, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Demande de congés]p.97
Demande de prolongation de congé du représentant Esnuë-Lavallée, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Demande de congés]p.97
Hommage des administrateurs du département de la Moselle de 7772 marc, 5 onces et 6 gros d'argenterie, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.100
Hommage des administrateurs du département de la Moselle de 7772 marc, 5 onces et 6 gros d'argenterie, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.100
Rapport du représentant Dubarran, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, sur les fausses et calomnieuses inculpations portées contre le citoyen Alard, député suppléant du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Rapport]pp.103-106
Rapport du représentant Dubarran, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, sur les fausses et calomnieuses inculpations portées contre le citoyen Alard, député suppléant du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Rapport]pp.103-106
Décret, présenté par le représentant Dubarran, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, ordonnant l’admission aux fonctions de représentant du peuple français du citoyen Alard, député suppléant du département de la Haute-Garonne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.106
Décret, présenté par le représentant Dubarran, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, ordonnant l’admission aux fonctions de représentant du peuple français du citoyen Alard, député suppléant du département de la Haute-Garonne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.106
Renvoi au comité des procès verbaux de l'annonce de l’agent national du district de Rozay (Seine-et-Marne) qui proclame le désintéressement de la citoyenne veuve Camus qui remet à la république le montant du secours reçu, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Renvoi aux comités]p.107
Renvoi au comité des procès verbaux de l'annonce de l’agent national du district de Rozay (Seine-et-Marne) qui proclame le désintéressement de la citoyenne veuve Camus qui remet à la république le montant du secours reçu, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Renvoi aux comités]p.107
Adresse du conseil général de la commune et des membres du comité révolutionnaire de Chaumont (Haute-Marne) qui affirment ne pas reconnaître d’autres lois que celles émanées de la Convention, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.107
Adresse du conseil général de la commune et des membres du comité révolutionnaire de Chaumont (Haute-Marne) qui affirment ne pas reconnaître d’autres lois que celles émanées de la Convention, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.107
Décret, présenté par le représentant Ramel au nom du comité des finances, étendant à tous les départements envahis les conditions de fixation de la contribution mobilière consenties aux administrateurs de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.107
Décret, présenté par le représentant Ramel au nom du comité des finances, étendant à tous les départements envahis les conditions de fixation de la contribution mobilière consenties aux administrateurs de la Loire-Inférieure, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.107
Députation des habitants de la commune de Valognes (Manche) qui félicitent la Convention sur le grand caractère qu'elle a montré, qui doit anéantir les factions et assurer le triomphe de la République, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.108-109
Députation des habitants de la commune de Valognes (Manche) qui félicitent la Convention sur le grand caractère qu'elle a montré, qui doit anéantir les factions et assurer le triomphe de la République, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.108-109
Adresse des administrateurs du département de la Marne et ceux du district de Châlons-sur-Marne, qui applaudissent à l'énergie et à la fermeté de la Convention et au juste châtiment éprouvé par les conspirateurs, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Adresse des administrateurs du département de la Marne et ceux du district de Châlons-sur-Marne, qui applaudissent à l'énergie et à la fermeté de la Convention et au juste châtiment éprouvé par les conspirateurs, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, autorisant les commissaires de la trésorerie nationale à nommer un contrôleur pour viser les inscriptions de la dette consolidée, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.109
Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, autorisant les commissaires de la trésorerie nationale à nommer un contrôleur pour viser les inscriptions de la dette consolidée, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.109
Rapport du représentant Cambon, au nom du comité des finances, concernant la loi du 18 messidor concernant les sommes ou effets des habitants des pays qui sont en guerre avec la République, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Rapport]pp.110-111
Rapport du représentant Cambon, au nom du comité des finances, concernant la loi du 18 messidor concernant les sommes ou effets des habitants des pays qui sont en guerre avec la République, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Rapport]pp.110-111
Décret, présenté par le représentant Cambon, au nom du comité des finances, concernant les dispositions relatives aux sommes dues en monnaies étrangères aux habitants des pays en guerre avec la République, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.111
Décret, présenté par le représentant Cambon, au nom du comité des finances, concernant les dispositions relatives aux sommes dues en monnaies étrangères aux habitants des pays en guerre avec la République, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.111
Décret, présenté par le représentant Merlin, qui suspend l'exécution du décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et nobles et charge les comités de salut public et de sûreté générale de faire un rapport sur les moyens d'employer ceux de ces citoyens qui pourraient être utiles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.111
Décret, présenté par le représentant Merlin, qui suspend l'exécution du décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et nobles et charge les comités de salut public et de sûreté générale de faire un rapport sur les moyens d'employer ceux de ces citoyens qui pourraient être utiles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Décret]p.111
Discussion concernant le décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et aux nobles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]pp.111-112
Discussion concernant le décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et aux nobles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]pp.111-112
32. Félicitations à la Convention pour son rôle dans les journées de thermidor par a) autorités constituées et société populaire de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), b) comité de surveillance et société populaire de La Chapelle Franciade (département de Paris), c) conseil général de Dieppe (Seine-Inférieure), d) société populaire d’Epernay (Marne), e) corps municipal de Châlons-sur-Marne, f) conseil général de la commune de Blois (Loir-et-Cher), g) administrateurs du Loir-et-Cherpp.113-116
32. Félicitations à la Convention pour son rôle dans les journées de thermidor par a) autorités constituées et société populaire de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), b) comité de surveillance et société populaire de La Chapelle Franciade (département de Paris), c) conseil général de Dieppe (Seine-Inférieure), d) société populaire d’Epernay (Marne), e) corps municipal de Châlons-sur-Marne, f) conseil général de la commune de Blois (Loir-et-Cher), g) administrateurs du Loir-et-Cherpp.113-116
Adresse des autorités constituées et de la société populaire de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) qui applaudissent l'énergie et les vertus de la Convention d'écraser les monstres qui osent la tyranniser, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.113-114
Adresse des autorités constituées et de la société populaire de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) qui applaudissent l'énergie et les vertus de la Convention d'écraser les monstres qui osent la tyranniser, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.113-114
Discussion relative au rappel de tous les représentants du peuple en mission, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.116
Discussion relative au rappel de tous les représentants du peuple en mission, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.116
Intervention du représentant Goupilleau (de Fontenay) concernant l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux, son énergie et ses succès dans les journées du 9, 10 et 11 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.117
Intervention du représentant Goupilleau (de Fontenay) concernant l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux, son énergie et ses succès dans les journées du 9, 10 et 11 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.117
Adresse de la 9e compagnie de la 29e division de gendarmerie, cantonnée à Chantilly et Senlis (Oise) félicitant la Convention sur le grand caractère, la surveillance, l'énergie et le courage montrés dans les journées des 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.117
Adresse de la 9e compagnie de la 29e division de gendarmerie, cantonnée à Chantilly et Senlis (Oise) félicitant la Convention sur le grand caractère, la surveillance, l'énergie et le courage montrés dans les journées des 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.117
Sur la proposition de Merlin (de Thionville) l'adresse de la section des Champs-Elysées (Paris) qui demande la liberté de cinq patriotes détenus est renvoyée au comité de sûreté générale, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Renvoi aux comités]p.118
Sur la proposition de Merlin (de Thionville) l'adresse de la section des Champs-Elysées (Paris) qui demande la liberté de cinq patriotes détenus est renvoyée au comité de sûreté générale, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Renvoi aux comités]p.118
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur l'organisation de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Rapport]pp.118-119
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur l'organisation de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Rapport]pp.118-119
Discussion sur le projet de décret concernant l'organisation de la garde nationale parisienne et sur la demande d'ajournement, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.119
Discussion sur le projet de décret concernant l'organisation de la garde nationale parisienne et sur la demande d'ajournement, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Discussion]p.119
Lettre des représentants du peuple envoyés dans la Commune-Afranchie (Rhône) qui assurent la Convention de leur approbation de sa conduite au 9 thermidor, en annexe de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.119
Lettre des représentants du peuple envoyés dans la Commune-Afranchie (Rhône) qui assurent la Convention de leur approbation de sa conduite au 9 thermidor, en annexe de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.119
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin du 16 thermidor an II (3 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. pp. 88-122.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
88
Dernière page
122
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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