Séance du 11 thermidor an II [29 Juillet 1794). Soir

Table des matières

1. Commune de Bourg-l’Egalité (Département de Paris). Félicite la Convention d’avoir abattu Robespierrep.645

Ouverture de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794) au soir[Déroulement des séances]p.645

Lecture de la correspondance, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.645

Résumé de l'adresse de la commune de Bourg-l'Égalité (Paris) qui félicite la Convention nationale d'avoir abattu les tyrans, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.645

2. Section du Mont-Blanc, de Mucius Scaevola, de la République ; juges des tribunaux des 1er, 2e, 3e, 6e arrondissements. S’indignent de la conspiration tramée par Robespierrepp.645-646

Admission à la barre des sections du Mont-Blanc, de Mucius Scaevola et celle de la République, qui s'indignent de l'attentat commis par le dernier tyran et ses complices, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.645

Discours de la section du Mont-Blanc (Paris) qui félicitent la Convention d'avoir déjoué les conspirateurs, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.645

Discours du comité révolutionnaire de la section de Mucius Scaevola (Paris) qui félicite la Convention d'avoir sauvé le peuple de France, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.645-646

Discours de la section de la République (Paris) qui félicite la Convention d'avoir sauvé la patrie, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.646

3. Tribunaux d’appel de la police du département de Paris. Félicite la Conventionp.646

Discours des membres composant le tribunal d'appel de la police du département de Paris, qui viennent témoigner de leur attachement à l'autorité d la Convention, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.646

4. Comité révolutionnaire de la section Brutus. Applaudit à la punition des conspirateurspp.646-647

Discours du comité révolutionnaire de la section de Brutus (Paris) qui vient féliciter la Convention de ses glorieux travaux, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.646-647

5. Liégeois réfugiés. Félicitent la Convention d’avoir anéanti la conspirationp.647

Discours des Liégeois réfugiés, qui viennent féliciter la Convention d'avoir découvert et anéanti la conspiration, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.647

6. Décret ordonnant le renouvellement, par quart tous les mois, des comités (Rapporteur : Barère)pp.647-650

Reprise de la discussion sur la composition et les nominations des membres des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Discussion]pp.647-650

Bertrand Barrère de VieuzacAntoine Christophe Merlin de ThionvilleLouis Turreau de LinièresJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisLouis Marie Stanislas FréronEdmond Louis Dubois-CrancéPierre-Joseph CambonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienFrançois-Louis BourdonJean François Bertrand Delmas

Décret ordonnant le renouvellement des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Décret]p.650

7. Décret annulant un jugement de la commission révolutionnaire établie à Strasbourg, et restituant à la citoyenne Hecht l’amende à laquelle avait été condamné son mari, apothicaire (Rapporteur : Merlin (de Douai)pp.650-651

Rapport du représentant Merlin (de Douai), au nom du comité de législation, présentant le jugement de la commission révolutionnaire établie à Strasbourg sur la pétition du citoyen Hecht, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Rapport]p.650

Philippe Antoine Merlin de Douai

Décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant le jugement de la commission révolutionnaire établie à Strasbourg concernant la pétition du citoyen Hecht, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Décret]p.651

Philippe Antoine Merlin de Douai

8. Décret annulant un jugement du tribunal criminel militaire du 1er arrondissement de l’Armée du Rhin, et réintégrant dans ses fonctions le citoyen Roques, capitaine (Rapporteur : Merlin (de Douai)p.651

Rapport du représentant Merlin (de Douai), au nom du comité de législation, présentant un jugement du tribunal criminel militaire du 1er arrondissement de l’Armée du Rhin contre le citoyen Roques, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Rapport]p.651

Philippe Antoine Merlin de Douai

Décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant un jugement du tribunal criminel militaire du 1er arrondissement de l’Armée du Rhin, et réintégrant dans ses fonctions le citoyen Roques, capitaine, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)[Décret]p.651

Philippe Antoine Merlin de Douai

Levée de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794) au soir[Déroulement des séances]p.651

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Référence bibliographique

Séance du 11 thermidor an II [29 Juillet 1794). Soir. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 645-651.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

645

Dernière page

651

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:22