Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention, particulièrement sur son attitude lors des journées des 9 et 10 thermidor par a) la société populaire de Montpellier (Hérault), b) les administrateurs du district de Montpellier, c) la société de Libreval (ci-devant Saint-Antonin, Aveyron), d) la commune de Mont-Sarrazin (ci-devant Castelsarrasin, Haute-Garonne), e) le comité révolutionnaire du canton de Marcigny (Saône-et-Loire), f) l’administration du département du Lot-et-Garonne, g) les administrateurs du directoire du département du Bec d’Ambès, h) les autorités constituées de la commune de Beaulieu (Oise), i) le comité de surveillance de la commune d’Auray (Morbihan), j) l’administration du département du Haut-Rhin, k) la commission révolutionnaire établie dans le département de la Mayenne, 1) les administrateurs et l’agent national du district de Lauzerte (Lot), m) le tribunal du district de La Roche-Sauveur (ci-devant La Roche-Bernard, Morbihan), n) le conseil général de la commune de La Roche-Sauveur, o) le conseil général de la commune d’Ambert (Puy-de-Dôme), p) l’administration du département de la Lozère, q) la commune de Champlitte (Haute-Saône), r) le comité révolutionnaire du district de Sarlat (Dordogne), s) le conseil général de la commune d’Annonay (Ardèche), t) le tribunal de Neuville (Loiret), u) les habitants de la commune de Boulogne (Pas-de-Calais), v) la société populaire de Beaumont-sur-Oise (Seine-et-Oise), w) la société populaire de Ploërmel (Morbihan), x) les maire, officiers municipaux et membres du conseil général de la commune de Mont-de-Marsan (Landes), y) le conseil général de la commune de Vouziers (Ardennes), z) la société populaire de Bourg-sur-Rhône (ci-devant Bourg-Saint-Andéol, Ardèche), a') le conseil général de Bourg-sur-Rhône, b') les administrateurs du directoire du département du Mont-Blanc, c') la société populaire de Sury-la-Chaux (ci-devant Le Comtal, Loire), d') le conseil général de la commune des Roches-et-Clair-du-Rhône (Isère), e') la société populaire de la commune de Lormes (Nièvre), f') le 14e bataillon de la Charente, au camp du Ligneron (Vendée), g') le conseil général de la commune, le comité de surveillance et la société populaire de Vie (Cantal), h') les administrateurs du directoire du district de Belley (Ain), i') le comité révolutionnaire d’Excideuil (Dordogne), j') le conseil général de la commune d’Ornans (Doubs), k') les administrateurs du district d’Ornans, 1') les administrateurs et l’agent national du district de Melle (Deux-Sèvres), m') la commune de Draveil (Seine-et-Oise)pp.7-22
1. Félicitations adressées à la Convention, particulièrement sur son attitude lors des journées des 9 et 10 thermidor par a) la société populaire de Montpellier (Hérault), b) les administrateurs du district de Montpellier, c) la société de Libreval (ci-devant Saint-Antonin, Aveyron), d) la commune de Mont-Sarrazin (ci-devant Castelsarrasin, Haute-Garonne), e) le comité révolutionnaire du canton de Marcigny (Saône-et-Loire), f) l’administration du département du Lot-et-Garonne, g) les administrateurs du directoire du département du Bec d’Ambès, h) les autorités constituées de la commune de Beaulieu (Oise), i) le comité de surveillance de la commune d’Auray (Morbihan), j) l’administration du département du Haut-Rhin, k) la commission révolutionnaire établie dans le département de la Mayenne, 1) les administrateurs et l’agent national du district de Lauzerte (Lot), m) le tribunal du district de La Roche-Sauveur (ci-devant La Roche-Bernard, Morbihan), n) le conseil général de la commune de La Roche-Sauveur, o) le conseil général de la commune d’Ambert (Puy-de-Dôme), p) l’administration du département de la Lozère, q) la commune de Champlitte (Haute-Saône), r) le comité révolutionnaire du district de Sarlat (Dordogne), s) le conseil général de la commune d’Annonay (Ardèche), t) le tribunal de Neuville (Loiret), u) les habitants de la commune de Boulogne (Pas-de-Calais), v) la société populaire de Beaumont-sur-Oise (Seine-et-Oise), w) la société populaire de Ploërmel (Morbihan), x) les maire, officiers municipaux et membres du conseil général de la commune de Mont-de-Marsan (Landes), y) le conseil général de la commune de Vouziers (Ardennes), z) la société populaire de Bourg-sur-Rhône (ci-devant Bourg-Saint-Andéol, Ardèche), a') le conseil général de Bourg-sur-Rhône, b') les administrateurs du directoire du département du Mont-Blanc, c') la société populaire de Sury-la-Chaux (ci-devant Le Comtal, Loire), d') le conseil général de la commune des Roches-et-Clair-du-Rhône (Isère), e') la société populaire de la commune de Lormes (Nièvre), f') le 14e bataillon de la Charente, au camp du Ligneron (Vendée), g') le conseil général de la commune, le comité de surveillance et la société populaire de Vie (Cantal), h') les administrateurs du directoire du district de Belley (Ain), i') le comité révolutionnaire d’Excideuil (Dordogne), j') le conseil général de la commune d’Ornans (Doubs), k') les administrateurs du district d’Ornans, 1') les administrateurs et l’agent national du district de Melle (Deux-Sèvres), m') la commune de Draveil (Seine-et-Oise)pp.7-22
Renvoi aux comités des domaines et des marchés de l'annonce des administrateurs et de l'agent national du district de Thiers (Puy-de-Dôme) de la vente de biens d'émigrés et des dons patriotiques offerts par les municipalités, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Renvoi aux comités]p.23
Renvoi aux comités des domaines et des marchés de l'annonce des administrateurs et de l'agent national du district de Thiers (Puy-de-Dôme) de la vente de biens d'émigrés et des dons patriotiques offerts par les municipalités, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Renvoi aux comités]p.23
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de la section des Lombards qui demandent l'épuration des autorités constituées, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Renvoi aux comités]p.25
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de la section des Lombards qui demandent l'épuration des autorités constituées, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Renvoi aux comités]p.25
Discussion concernant la dénonciation de la section de Montreuil de son comité révolutionnaire, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Discussion]pp.25-31Vadier Marc Guillaume AlexisCochon de Lapparent CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLe Cointre LaurentBourdon François-LouisMonestier Benoît Jean-BaptisteChâles Pierre Jacques MichelGranet François OmerDuhem Pierre JosephTaillefer Jean GuillaumeBaudot Marc-AntoineAmar AndréThirion DidierCharlier Louis JosephBernard des Sablons ClaudeBernard de Saintes André AntoineTallien Jean LambertMerlin de Thionville Antoine ChristopheLesage-Senault Gaspard Jean JosephPerrin Jean-BaptisteLevasseur RenéBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisCarnot Lazare Nicolas MargueriteTurreau de Linières LouisLegendre Louis
Discussion concernant la dénonciation de la section de Montreuil de son comité révolutionnaire, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Discussion]pp.25-31
Vadier Marc Guillaume AlexisCochon de Lapparent CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLe Cointre LaurentBourdon François-LouisMonestier Benoît Jean-BaptisteChâles Pierre Jacques MichelGranet François OmerDuhem Pierre JosephTaillefer Jean GuillaumeBaudot Marc-AntoineAmar AndréThirion DidierCharlier Louis JosephBernard des Sablons ClaudeBernard de Saintes André AntoineTallien Jean LambertMerlin de Thionville Antoine ChristopheLesage-Senault Gaspard Jean JosephPerrin Jean-BaptisteLevasseur RenéBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisCarnot Lazare Nicolas MargueriteTurreau de Linières LouisLegendre Louis
20. La Convention décrète que les citoyens élargis sans produire les pièces en leur faveur seront réincarcérés. Après une longue discussion, elle rapporte ce décret et celui du 23 thermidor qui ordonnait l’impression du nom des détenus libérés et des personnes ayant sollicité leur élargissement (Rapporteur : Monestier ?)p.33
20. La Convention décrète que les citoyens élargis sans produire les pièces en leur faveur seront réincarcérés. Après une longue discussion, elle rapporte ce décret et celui du 23 thermidor qui ordonnait l’impression du nom des détenus libérés et des personnes ayant sollicité leur élargissement (Rapporteur : Monestier ?)p.33
Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, concernant l'ouverture d'un crédit pour les dépenses des commissions, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Décret]p.33
Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, concernant l'ouverture d'un crédit pour les dépenses des commissions, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Décret]p.33
Demande de congé du représentant Comare, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Demande de congés]pp.33-34
Demande de congé du représentant Comare, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Demande de congés]pp.33-34
Discussion concernant la durée des congés pour les représentants, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Discussion]p.34
Discussion concernant la durée des congés pour les représentants, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Discussion]p.34
Levée de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Déroulement des séances]p.34
Levée de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Déroulement des séances]p.34
Rapport par le représentant Berlier concernant les travaux de la commission établie pour l'organisation des comités, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Rapport]pp.34-35
Rapport par le représentant Berlier concernant les travaux de la commission établie pour l'organisation des comités, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Rapport]pp.34-35
Projet de décret, présenté par le représentant Berlier, concernant l'organisation des comités, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Projet de décret]pp.35-37
Projet de décret, présenté par le représentant Berlier, concernant l'organisation des comités, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Projet de décret]pp.35-37
Discours du représentant Garrau après avoir fait retour de la mission auprès de l'armée des Pyrénées-Occidentales, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Rapport]p.37
Discours du représentant Garrau après avoir fait retour de la mission auprès de l'armée des Pyrénées-Occidentales, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)[Rapport]p.37
Infos
Référence bibliographique
Séance du 26 thermidor an II (13 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 7-37.
Langue
Français
Nombre de pages
31
Première page
7
Dernière page
37
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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