12 janvier 1790
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Table des matières
Motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation pp.168-170
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 janvier 1790, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances] p.168
Massieu Jean-Baptiste [Auteur]
Adresses et dons patriotiques de diverses villes et communautés, lors de la séance du 12 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.168-169
Duport Adrien Jean [Auteur]
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séance du 12 janvier 1790[Renvoi aux comités] p.169
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion] p.169
Goupil de Préfeln Guillaume François [Auteur] Guillaume Louis-Marie [Auteur] Lanjuinais Jean Denis [Auteur] Bouteville-Dumetz Gislain-Louis [Auteur]
Décret du 12 janvier 1790 concernant la poursuite des crimes de lèse-nation[Décret] p.169
Dépôt par M. Devoisins d'une motion concernant la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances] p.169
Devoisins Pierre [Auteur]
Don patriotique de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage] p.169
Don patriotique de Montpellier et mention de celui-ci au procès-verbal, à la demande de la ville, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage] pp.169-170
Jac Jacques Hippolyte [Auteur]
Don par M. Guillotin d'un "projet d'administration pour la ville de Paris", au nom de M. de la Metherie, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage] p.170
Guillotin Joseph Ignace [Auteur]
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui adresse à l'Assemblée deux expéditions en parchemin, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances] p.170
Annonce du décès de M. Berthier, député de Nemours, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances] p.170
Discussion sur la division des départements du Royaume pp.170-171
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 : division des départements du royaume[Déroulement des séances] p.170
Rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 12 janvier 1790[Rapport] p.170
Gossin Pierre François [Auteur]
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion] pp.170-171
Macaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de [Auteur] Garat Cadet Dominique Joseph [Auteur] Target Guy Jean-Baptiste [Auteur] Darnaudat Louis Jean [Auteur] Garat Aîné Dominique [Auteur] Rochebrune Amable de Brugier, baron de [Auteur] Gossin Pierre François [Auteur]
Décret de l'Assemblée concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Décret] p.171
Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances] p.171
Garat Cadet Dominique Joseph [Auteur]
Dénonciation de deux libelles par M. Démeunier pp.171-172
Lecture d'une lettre des volontaires de la ville de Dunkerque au sujet de deux libelles circulant dans les provinces, lors de la séance du 12 janvier 1790[Lettre] p.171
Démeunier Jean Nicolas [Auteur]
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion] pp.171-172
Estourmel Louis Marie, marquis d' [Auteur] Saliceti Antoine Christophe [Auteur] Duport Adrien Jean [Auteur] Dufraisse-Duchey Amable Gilbert [Auteur] Emmery de Grozyeulx Jean-Louis [Auteur] Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de [Auteur] Merlin de Douai Philippe Antoine [Auteur] Lameth Charles Malo, comte de [Auteur] Leclerc Charles Guillaume [Auteur]
Décret du 12 janvier 1790 au sujet des libelles[Décret] p.172
Motion de M. Dufraisse-Duchey contre plusieurs journaux p.172
Motion de M. Dufraisse-Duchey sur l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre] p.172
Dufraisse-Duchey Amable Gilbert [Auteur]
Discussion de la motion de M. Dufraisse-Duchey concernant l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion] p.172
Fos de Laborde Jean Antoine Edouard [Auteur]
Levée de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances] p.172
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes pp.172-175
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, en annexe de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre] pp.172-175
Devoisins Pierre [Auteur]
Projet d'administration pour la ville de Paris par M. de La Metherie pp.175-177
Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la ville de Paris, en annexe à la séance du 12 janvier 1790[Mémoire] pp.175-177
La Métherie Jean-Claude de [Auteur]
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
168
Dernière page
177
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
