Table des matières
Lecture des procès-verbaux de la séance du 2 décembre 1790, lors de la séance du 3 décembre 1790[Déroulement des séances]p.192
Lecture des procès-verbaux de la séance du 2 décembre 1790, lors de la séance du 3 décembre 1790[Déroulement des séances]p.192
Décret définissant le caractère des maisons d’éducation et d’hôpitaux, lors de la séance du 3 décembre 1790[Décret]p.192
Décret définissant le caractère des maisons d’éducation et d’hôpitaux, lors de la séance du 3 décembre 1790[Décret]p.192
Ajournement de la demande de M. Lebrun concernant les frais de procédure, lors de la séance du 3 décembre 1790 criminelles[Déroulement des séances]p.192
Ajournement de la demande de M. Lebrun concernant les frais de procédure, lors de la séance du 3 décembre 1790 criminelles[Déroulement des séances]p.192
Renvoi aux comités des finances et de Constitution réunis de trois motions sur le projet de décret sur certaines attributions des municipalités et corps administratifs, lors de la séance du 3 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.192
Renvoi aux comités des finances et de Constitution réunis de trois motions sur le projet de décret sur certaines attributions des municipalités et corps administratifs, lors de la séance du 3 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.192
Adoption d'un décret concernant les frais d’arrestation du sieur Borie, lors de la séance du 3 décembre 1790[Décret]p.193
Adoption d'un décret concernant les frais d’arrestation du sieur Borie, lors de la séance du 3 décembre 1790[Décret]p.193
Renvoi de la pétition des députés de la ville de Versailles au comité de Constitution, lors de la séance du 3 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.193
Renvoi de la pétition des députés de la ville de Versailles au comité de Constitution, lors de la séance du 3 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.193
Adoption d'un décret sur les entreposeurs de tabac et la perception des impôts directs, lors de la séance du 3 décembre 1790[Décret]pp.193-194
Adoption d'un décret sur les entreposeurs de tabac et la perception des impôts directs, lors de la séance du 3 décembre 1790[Décret]pp.193-194
Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1790 : rapport du comité de l'imposition sur la proposition d’imposer les rentes dues par le Trésor public[Déroulement des séances]p.194
Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1790 : rapport du comité de l'imposition sur la proposition d’imposer les rentes dues par le Trésor public[Déroulement des séances]p.194
Rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séance du 3 décembre 1790[Rapport]pp.194-197
Rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séance du 3 décembre 1790[Rapport]pp.194-197
Discussion du rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séance du 3 décembre 1790[Discussion]pp.197-199Lucas Jean-Baptiste JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavenue RaymondRoederer Pierre LouisLe Bois Desguays Jacques FrançoisDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion du rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séance du 3 décembre 1790[Discussion]pp.197-199
Lucas Jean-Baptiste JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavenue RaymondRoederer Pierre LouisLe Bois Desguays Jacques FrançoisDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Demande de congé de M. de La Chastre, lors de la séance du 3 décembre 1790[Demande de congés]pp.199-200
Demande de congé de M. de La Chastre, lors de la séance du 3 décembre 1790[Demande de congés]pp.199-200
Infos
Référence bibliographique
3 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 192-201.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
192
Dernière page
201
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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