Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu et décret ordonnant la visite du vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec
Table des matières
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu concernant le vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec, lors de la séance du 6 juillet 1791[Rapport]pp.3-4
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu concernant le vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec, lors de la séance du 6 juillet 1791[Rapport]pp.3-4
Projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, fixant que le vaisseau français l'Africain, détenu à Caudebec, soit relâché, lors de la séance du 6 juillet 1791[Projet de décret]p.4
Projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, fixant que le vaisseau français l'Africain, détenu à Caudebec, soit relâché, lors de la séance du 6 juillet 1791[Projet de décret]p.4
Discussion concernant le projet de décret de M. Leconteulx de Canteleu sur la situation du vaisseau l'African, lors de la séance du 6 juillet 1791[Discussion]pp.4-5
Discussion concernant le projet de décret de M. Leconteulx de Canteleu sur la situation du vaisseau l'African, lors de la séance du 6 juillet 1791[Discussion]pp.4-5
Projet de décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat, fixant que le vaisseau français l'Africain, détenu à Caudebec, soit visité, lors de la séance du 6 juillet 1791[Projet de décret]p.5
Projet de décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat, fixant que le vaisseau français l'Africain, détenu à Caudebec, soit visité, lors de la séance du 6 juillet 1791[Projet de décret]p.5
Amendement de M. Legrand et M. Rewbell concernant le projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, sur le vaisseau français l'Africain, prévoyant une indemnité, lors de la séance du 6 juillet 1791[Amendement]p.5
Amendement de M. Legrand et M. Rewbell concernant le projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, sur le vaisseau français l'Africain, prévoyant une indemnité, lors de la séance du 6 juillet 1791[Amendement]p.5
Décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat et après amendement de MM. Legrand et Rewbell, fixant que le vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec, soit visité et qu'il soit dressé procès-verbal, et qu'il soit déchargé, sauf les indemnités, lors de la séance du 6 juillet 1791[Décret]p.5
Décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat et après amendement de MM. Legrand et Rewbell, fixant que le vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec, soit visité et qu'il soit dressé procès-verbal, et qu'il soit déchargé, sauf les indemnités, lors de la séance du 6 juillet 1791[Décret]p.5
Annonce de la pétition des actionnaires des eaux de Paris, jugée être une affaire trop locale pour être débattue en Assemblée, lors de la séance du 6 juillet 1791[Déroulement des séances]p.5
Annonce de la pétition des actionnaires des eaux de Paris, jugée être une affaire trop locale pour être débattue en Assemblée, lors de la séance du 6 juillet 1791[Déroulement des séances]p.5
Motion de M. Germain fixant que le directoire envoie au comité des finances les pièces relatives à l'administration des eaux de Paris pour qu'il donne son avis, lors de la séance du 6 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.5
Motion de M. Germain fixant que le directoire envoie au comité des finances les pièces relatives à l'administration des eaux de Paris pour qu'il donne son avis, lors de la séance du 6 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.5
Lecture par le Président, du serment envoyé par M. Dampmartin, commandant à Uzès, lors de la séance du 6 juillet 1791[Déroulement des séances]p.5
Lecture par le Président, du serment envoyé par M. Dampmartin, commandant à Uzès, lors de la séance du 6 juillet 1791[Déroulement des séances]p.5
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu et décret ordonnant la visite du vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 3-5.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
3
Dernière page
5
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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