Suite de la discussion du projet de décret sur l’administration de la marine — Adoption des articles 34 à 52 du projet
Table des matières
Adoption des articles 33 à 38 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.408
Adoption des articles 33 à 38 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.408
Motion de M. Malouet demandant que, par un article à part du décret sur l'administration de la marine, les chefs et sous-chefs d'administration des travaux conserveront dans leurs fonctions l'uniforme actuel, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.408
Motion de M. Malouet demandant que, par un article à part du décret sur l'administration de la marine, les chefs et sous-chefs d'administration des travaux conserveront dans leurs fonctions l'uniforme actuel, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.408
Renvoi au comité la motion de M. Malouet demandant que les chefs et sous-chefs d'administration puissent conserver dans leurs fonctions l'uniforme actuel, lors de la séance du 18 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.408
Renvoi au comité la motion de M. Malouet demandant que les chefs et sous-chefs d'administration puissent conserver dans leurs fonctions l'uniforme actuel, lors de la séance du 18 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.408
Adoption des articles 39 à 43 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]pp.408-409
Adoption des articles 39 à 43 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]pp.408-409
Motion de M. Malouet et adoption de la motion de M. Goupil-Préfeln concernant l'article 43 du décret sur l'administration de la marine, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.409
Motion de M. Malouet et adoption de la motion de M. Goupil-Préfeln concernant l'article 43 du décret sur l'administration de la marine, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.409
Lecture de l'article 44 du décret sur la marine et adoption de la motion de M. Malouet, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.409
Lecture de l'article 44 du décret sur la marine et adoption de la motion de M. Malouet, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.409
Adoption des articles 44 et 45 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.409
Adoption des articles 44 et 45 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.409
Lecture de l'article 46 du décret sur l'administration de la marine et adoption d'une motion, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.409
Lecture de l'article 46 du décret sur l'administration de la marine et adoption d'une motion, lors de la séance du 18 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.409
Adoption des articles 46 à 43 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.409
Adoption des articles 46 à 43 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.409
Décision qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur l'amendement demandant que le commandant du port soit déclaré membre-né de la commission d'inspection, lors de la séance du 18 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.409-410
Décision qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur l'amendement demandant que le commandant du port soit déclaré membre-né de la commission d'inspection, lors de la séance du 18 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.409-410
Adoption de l'article 51 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.410
Adoption de l'article 51 du décret sur l'administration de la marine présenté par M. Defermon, lors de la séance du 18 juillet 1791[Décret]p.410
Invitation à se retirer dans les bureaux afin de procéder au scrutin pour l'élection du président et levée de la séance du 18 juillet 1791[Déroulement des séances]p.410
Invitation à se retirer dans les bureaux afin de procéder au scrutin pour l'élection du président et levée de la séance du 18 juillet 1791[Déroulement des séances]p.410
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret sur l’administration de la marine — Adoption des articles 34 à 52 du projet.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 408-410.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
408
Dernière page
410
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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