Séance du matin du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)

Table des matières

1. Citoyen Martin, de la section Chalier. Offre en hommage "Le code républicain et villageois"p.7

Reprise de la séance et lecture de la correspondance, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.7

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Martin, un catéchisme intitulé Le Code républicain et villageois, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.7

2. Société populaire de Corbeil (Seine-et-Oise). Félicite la Convention pour le châtiment des conspirateurspp.7-8

Adresse de la société populaire de Corbeil (Seine-et-Oise), félicitant la Convention sur l'énergie montrée en abattant la tyrannie de Robespierre, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.7-8

3. Citoyen Dorotté. Demande des instructions pour la fête en l’honneur de Bara et Vialap.8

Renvoi au comité des inspecteurs de la demande du citoyen Dorotté concernant la fête décrétée en l'honneur des martyrs de la liberté Bara et Viala, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.8

4. Commune d’Evreux (Eure). Félicite la Convention d’avoir déjoué la conspiration. Jure fidélitép.8

Adresse du conseil-général de la commune d'Evreux (Eure), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.8

5. Mêmes sentiments exprimés par : (a) commune de Sézanne (Marne) ; (b) société populaire et commune de Villiers-le-Bel (Seine-et-Marne) ; (c) comité révolutionnaire et société populaire de Nogent-sur-Marne (Seine-et-Marne) ; (d) société populaire de Meulan (Seine-et-Marne) ; (e) société populaire de Soissons (Aisne) ; (f) société populaire de Sucy-le-Peletier (Seine-et-Oise)pp.8-11

Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.8

Adresse des citoyens de la commune de Sézanne (Marne), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.8-9

Adresse de la société populaire de la commune de Villiers-le-Bel (Seine-et-Marne), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.9

Adresse de la société populaire de Nogent-sur-Marne (Seine-et-Marne), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.9

Adresse de la municipalité et du comité de surveillance de Melun (Seine-et-Marne), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.9-10

Adresse de la société populaire et montagnarde de Soissons (Aisne), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.10

Adresse de la société républicaine de Sucy-le-Peletier (Seine-et-Oise), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.10-11

6. Département du Pas-de-Calais. Proteste de sa fidélité à la Conventionp.11

Adresse des administrateurs du département du Pas-de-Calais qui envoient l'extrait de leurs registres, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.11

7. Canonniers de la section des Droits-de-l’homme. Protestent contre leur détention et demandent justicep.11

Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme concernant leur emprisonnement, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.11

8. District de Corbeil (Seine-et-Oise). Félicite la Convention et les citoyens de Parispp.11-12

Adresse des administrateurs du district de Corbeil (Seine-et-Oise) félicitant la Convention, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.11-12

9. Citoyen Midon, de Gilly (Côte d’Or). Offre des souliers de son inventionp.12

Hommage du citoyen Thomel Midon à la Convention d'une paire de souliers de son invention, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Don patriotique et hommage]p.12

10. Agent national du district de Condom (Gers). Envoi d’argenteriep.12

Renvoi au comité des revenus nationaux de l'argent envoyé par le district de Condom (Gers) provenant de la dépouille des églises, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.12

11. Société populaire de Sajas (Haute-Garonne). Envoi de salpêtrep.12

Renvoi au comité des poudres et salpêtres de l'annonce de la société républicaine de Sajas (Haute-Garonne) concernant les 3 milliers de salpêtre déjà fournis,lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.12

12. Citoyen Beaux (fils), de Marseille (Bouches-du-Rhône). Don de farine provenant de Baltimore, Etats-Unisp.12

Renvoi à la commission de commerce du don de 1430 barils de farine de la part du citoyen Beaufils, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.12

13. Société populaire de Beauvais (Oise). S’inquiète du départ de cavaliers pour Meauxp.12

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Bauvais qui témoigne ses inquiétudes pour les 150 hommes partis vers Meaux, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.12

14. Les représentants Garrau, Cavaignac et Pinet, près l’armée des Pyrénées-Occidentales. Transmettent le don du 7e bataillon du Lot-et-Garonnepp.12-13

Lettre de Garrau, Cavaignac et Pinet aîné, représentants du peuple près de l'armée des Pyrénées-Occidentales et envoi de dons, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.12-13

Jacques PinetJean-Baptiste CavaignacPierre-Anselme Garrau

15. Société populaire de Pamiers (Ariège). Se félicite du succès des arméesp.13

Adresse de la société populaire de Pamiers (Ariège), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.13

16. Société populaire de Monistrol (Haute-Loire). Applaudit aux victoires des armées de Sambre-et-Meusepp.13-14

Adresse de la société populaire de Monistrol (Haute-Loire), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.13-14

17. Société populaire de Ruffec (Charente). Se réjouit du décret relatif aux prisonniers anglaisp.14

Adresse de la société populaire de Ruffec (Charente), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.14

18. Représentant Levasseur (de la Sarthe). Don de la citoyenne Gaudelet, femme Gontaut. Annonce l’arrestation de conspirateurs à Mézièrespp.14-15

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple, concernant un don à la patrie et l'arrêt des conspirateurs, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.14-15

Lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple en mission dans les Ardennes, concernant un don à la patrie et l'arrêt des conspirateurs, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.15

René Levasseur

19. District de Breteuil (Oise). Demande le prompt jugement des conspirateursp.15

Adresse des administrateurs du district de Breteuil (Oise), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.15

20. Citoyens de Beauvais (Oise). Félicitent la Convention d’avoir terrassé les conspirateurs. Jurent fidélitépp.15-16

Adresse des citoyens de Beauvais (Oise) félicitant la Convention, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.15-16

21. Société populaire de Clermont-Oise, administrateurs et agent national du même district. S’indignent de la conspirationpp.16-17

Adresses de la société populaire et de l'agent national de Clermont-Oise félicitant la Convention, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.16-17

22. Société révolutionnaire d’Orléans (Loiret). Remercie la Convention de sa fermeté lors du dernier complotp.17

Adresse des membres de la société révolutionnaire d'Orléans (Loiret), lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.17

23. Citoyen Mathis, de la 3e légion de Paris. Récit de sa conduite héroïque dans la nuit du 9 thermidor (Rapporteur : Bezard)p.17

Rapport du représentant Bezard de la conduite héroïque du citoyen Mathis dans la nuit du 9 thermidor, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Rapport]p.17

François-Siméon Bézard

Renvoi au comité de salut public du rapport du représentant Bezard de la conduite héroïque du citoyen Mathis dans la nuit du 9 thermidor, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.17

24. Décret annulant les congés donnés aux locataires de la maison nationale, ci-devant dite des Pages (Rapporteur : Roger Ducos)pp.17-18

Discussion concernant plusieurs congés de location donnés arbitrairement, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Discussion]pp.17-18

Pierre Roger Ducos

Décret annulant tous les congés donnés dans la maison nationale dite des pages, qui est ensuite renvoyé au comité d'aliénation et des domaines, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Décret]p.18

25. Décret accordant un secours au citoyen Moreau, lieutenant au 18e régiment de chasseurs à cheval (Rapporteur : Sallengros)p.18

Décret, présenté par le représentant Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant un secours au citoyen Moreau, lieutenant au 18e régiment de chasseurs à cheval, et renvoie la pétition au comité de liquidation, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Décret]p.18

Albert Sallengros

26. Un représentant rend compte de la vente de biens d’émigrés dans le département de l’Ailier et de l’activité de la manufacture d’armes de Moulinsp.18

Rapport d'un membre concernant la vente des biens des émigrés dans le département d'Allier, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Rapport]p.18

27. Décret nommant les citoyens Laloy, Eschasseriaux (aîné), Bréard, Thuriot, Treilhard, Tallien, pour compléter le comité de salut publicpp.18-19

Appel nominal pour la nomination des six nouveaux membres du comité de salut public, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.18

Décret nominant les citoyens Laloy, Eschasseriaux (aîné), Bréard, Thuriot, Treilhard, Tallien, pour compléter le comité de salut public, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Décret]pp.18-19

Suspension de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.19

28. Les administrateurs du conseil permanent et l’agent national du district de Beauvais (Oise). Inviolable attachement à la Conventionp.19

Adresse des administrateurs du conseil permanent et l'agent national du district de Beauvais (Oise), en annexe de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.19

29. Le citoyen Beaugé félicite la Conventionp.19

Adresse du citoyen Beaugé qui félicite la Convention, en annexe de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.19

30. L’administration du district d’Orléans se félicite de la mort du Catilina françaisp.19

Adresse de l'administrateur du district d'Orléans qui félicite la Convention, en annexe de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.19

31. Le représentant du peuple Clauzel demande que la liste des membres qui doivent composer le nouveau tribunal révolutionnaire soit distribuée demainp.20

Intervention du représentant Clauzel concernant la liste des membres qui doivent composer le comité de salut public, en annexe de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)[Discussion]p.20

Jean-Baptiste Clauzel

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Référence bibliographique

Séance du matin du 13 thermidor an II (31 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. pp. 7-20.

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Français

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10 octobre 2024 à 18:23