Table des matières
Lecture de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]p.174
Lecture de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]p.174
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]pp.174-175Rewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyEstourmel Louis Marie, marquis d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Populus Marc EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]pp.174-175
Rewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyEstourmel Louis Marie, marquis d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Populus Marc EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le tabac et adoption de l’article 6 devenu l’article 5 .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 174-175.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
174
Dernière page
175
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
