38. La motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, pendant la durée de la session de la Convention est combattue et après une longue discussion la Convention passe à l’ordre du jour
Table des matières
Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Discussion]pp.468-471
Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Discussion]pp.468-471
Adoption de la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.471
Adoption de la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.471
Infos
Référence bibliographique
38. La motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, pendant la durée de la session de la Convention est combattue et après une longue discussion la Convention passe à l’ordre du jour.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 468-471.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
468
Dernière page
471
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
Modifié le
