Table des matières
Passage à l'ordre du jour sur la demande de renvoi au comité de judicature du mémoire des procureurs au ci-devant bailliage de Versailles, tendant à obtenir des indemnités, lors de la séance du 2 septembre 1791[Déroulement des séances]p.145
Passage à l'ordre du jour sur la demande de renvoi au comité de judicature du mémoire des procureurs au ci-devant bailliage de Versailles, tendant à obtenir des indemnités, lors de la séance du 2 septembre 1791[Déroulement des séances]p.145
Renvoi au comité des contributions de la proposition de M. Dedelay concernant le nouveau mode de l'assiette des contributions directes, lors de la séance du 2 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.145
Renvoi au comité des contributions de la proposition de M. Dedelay concernant le nouveau mode de l'assiette des contributions directes, lors de la séance du 2 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.145
Réception par M. le Président d'un mémoire relatif à l’éducation nationale, lors de la séance du 2 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.145
Réception par M. le Président d'un mémoire relatif à l’éducation nationale, lors de la séance du 2 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.145
Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de Seine-et-Oise, lors de la séance du 2 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.145
Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de Seine-et-Oise, lors de la séance du 2 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.145
Discussion sur l'exécution du décret du 14 mai 1790 concernant l'interdiction de remplir une double fonction pour les députés de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791[Discussion]pp.146-147
Discussion sur l'exécution du décret du 14 mai 1790 concernant l'interdiction de remplir une double fonction pour les députés de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791[Discussion]pp.146-147
Ajournement de la discussion du rapport des comités militaire et de salubrité sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, lors de la séance du 2 septembre 1791[Déroulement des séances]p.147
Ajournement de la discussion du rapport des comités militaire et de salubrité sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, lors de la séance du 2 septembre 1791[Déroulement des séances]p.147
Proposition de Delavigne de rayer son nom du décret interdisant aux députés de remplir plusieurs fonctions, et remarque de Darnaudat, lors de la séance du 2 septembre 1791[Déroulement des séances]p.147
Proposition de Delavigne de rayer son nom du décret interdisant aux députés de remplir plusieurs fonctions, et remarque de Darnaudat, lors de la séance du 2 septembre 1791[Déroulement des séances]p.147
Décret prescrivant à M. Dubois-Crancé de se rendre sur-le-champ dans le sein de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791[Décret]p.147
Décret prescrivant à M. Dubois-Crancé de se rendre sur-le-champ dans le sein de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791[Décret]p.147
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la garde nationale de Seine-et-Oise.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 145-147.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
145
Dernière page
147
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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