Table des matières
Discours du Président Charles Lameth à l'arrivée des membres du département et de la municipalité de Paris à la barre et lecture des articles adoptés sur la police municipale, lors de la séance du 16 juillet 1791[Discussion]p.372
Discours du Président Charles Lameth à l'arrivée des membres du département et de la municipalité de Paris à la barre et lecture des articles adoptés sur la police municipale, lors de la séance du 16 juillet 1791[Discussion]p.372
Les membres du département et de la municipalité de Paris se retirent puis reviennent et prennent la parole à travers de M. Bailly, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.372
Les membres du département et de la municipalité de Paris se retirent puis reviennent et prennent la parole à travers de M. Bailly, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.372
Discours de M. Bailly au nom des membres du département et de la municipalité de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.372-373
Discours de M. Bailly au nom des membres du département et de la municipalité de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.372-373
Autorisation à M. Briois-Beaumetz de faire imprimer son travail à mi-charge pour rédiger l'instruction sur la procédure par jurés, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.373
Autorisation à M. Briois-Beaumetz de faire imprimer son travail à mi-charge pour rédiger l'instruction sur la procédure par jurés, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.373
Renvoi aux différents comités de la motion de M. Delavigne pour que soit présenté un projet de décret sur les lieux d'asiles des banqueroutiers, lors de la séance du 16 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.373
Renvoi aux différents comités de la motion de M. Delavigne pour que soit présenté un projet de décret sur les lieux d'asiles des banqueroutiers, lors de la séance du 16 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.373
Discours du Président Charles Lameth concernant les travaux à l'Assemblée lors de la séance matinale du 16 juillet 1791[Discussion]p.373
Discours du Président Charles Lameth concernant les travaux à l'Assemblée lors de la séance matinale du 16 juillet 1791[Discussion]p.373
Hommage de 1000 livre d'un négociant établi dans une petite ville du département de la Charente, qui désire garder l'anonyme, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.373
Hommage de 1000 livre d'un négociant établi dans une petite ville du département de la Charente, qui désire garder l'anonyme, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.373
Adresse des administrateurs du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 16 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.373-374
Adresse des administrateurs du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 16 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.373-374
Lecture par M. Fricaud du procès-verbal de la séance du 15 juillet, en particulier les dispositions relatives au cas où le roi serait censé avoir abdiqué la royauté puis discussion, lors de la séance du 16 juillet 1791[Discussion]p.374
Lecture par M. Fricaud du procès-verbal de la séance du 15 juillet, en particulier les dispositions relatives au cas où le roi serait censé avoir abdiqué la royauté puis discussion, lors de la séance du 16 juillet 1791[Discussion]p.374
Motion de M. Boutteville-Dumetz afin que ces dispositions soient affichés au même temps que le décret, lors de la séance du 16 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion de M. Boutteville-Dumetz afin que ces dispositions soient affichés au même temps que le décret, lors de la séance du 16 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.374
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levée de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.374
Annonce de l'ordre du jour de la séance du soir et levée de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.374
Infos
Référence bibliographique
Admission du département et de la municipalité de Paris à la barre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 372-374.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
372
Dernière page
374
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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