Table des matières
Un congé est accordé au citoyen Gantois, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Demande de congés]pp.16-17
Un congé est accordé au citoyen Gantois, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Demande de congés]pp.16-17
33. Adresses à la Convention de : (a) section révolutionnaire, (b) section des gardes-françaises ; (c) section de la Réunion ; (d) section du Muséum ; (e) section de la Fontaine de Grenelles ; (f) section Guillaume Tell ; (g) section du Faubourg Montmartre ; (h) section du Panthéon français ; (i) section de Marat ; (j) section des Quinze-Vingts ; (k) section du Temple ; (1) section Faubourg Antoine ; (m) section des Arcis ; (n) Sté des Jacobins ; (o) la commune de Vaugirard ; (p) le tribunal du 3e arrondissement ; (q) le tribunal de police correctionnelle ; (r) le département de Paris ; (s) les vétérans invalides et les défenseurs de la République ; (t) le tribunal de commerce ; (u) les élèves de l’Ecole national de Popincourtpp.17-25
33. Adresses à la Convention de : (a) section révolutionnaire, (b) section des gardes-françaises ; (c) section de la Réunion ; (d) section du Muséum ; (e) section de la Fontaine de Grenelles ; (f) section Guillaume Tell ; (g) section du Faubourg Montmartre ; (h) section du Panthéon français ; (i) section de Marat ; (j) section des Quinze-Vingts ; (k) section du Temple ; (1) section Faubourg Antoine ; (m) section des Arcis ; (n) Sté des Jacobins ; (o) la commune de Vaugirard ; (p) le tribunal du 3e arrondissement ; (q) le tribunal de police correctionnelle ; (r) le département de Paris ; (s) les vétérans invalides et les défenseurs de la République ; (t) le tribunal de commerce ; (u) les élèves de l’Ecole national de Popincourtpp.17-25
Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et demandent l’annulation d’un arrêté relatif à la propriété des arbres de la route de Franciade à Gonesse, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-26
Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et demandent l’annulation d’un arrêté relatif à la propriété des arbres de la route de Franciade à Gonesse, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-26
Lettre du représentant Raynaud, envoyé dans le département de la Haute-Loire qui présente le tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.26
Lettre du représentant Raynaud, envoyé dans le département de la Haute-Loire qui présente le tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.26
Tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire présenté pas le représentant Raynaud, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[État et compte]pp.27-28
Tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire présenté pas le représentant Raynaud, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[État et compte]pp.27-28
Décret relatif aux secours à accorder aux patriotes réfugiés des communes envahies par les ennemis. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Décret]pp.29-31
Décret relatif aux secours à accorder aux patriotes réfugiés des communes envahies par les ennemis. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Décret]pp.29-31
Lecture des nouvelles arrivées de l'Armée du Nord par Couthon, membre du Comité de salut public, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Déroulement des séances]p.31
Lecture des nouvelles arrivées de l'Armée du Nord par Couthon, membre du Comité de salut public, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Déroulement des séances]p.31
Lettre des représentants Choudieu et Richard au Comité de salut public sur la situation de l'Armée du Nord, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.31
Lettre des représentants Choudieu et Richard au Comité de salut public sur la situation de l'Armée du Nord, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.31
Lettre de Gilet et Duquesnoy, représentants près l'Armée de Moselle au comité de salut public sur la situation de l'Armée du Nord, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.31-32
Lettre de Gilet et Duquesnoy, représentants près l'Armée de Moselle au comité de salut public sur la situation de l'Armée du Nord, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.31-32
Lecture par Couthon, membre du Comité de salut public de la liste des prises de navires ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Déroulement des séances]p.32
Lecture par Couthon, membre du Comité de salut public de la liste des prises de navires ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Déroulement des séances]p.32
Au nom du Comité de salut public, Barère présente un rapport et donne lecture d’une adresse sur les perfidies et tous les genres de corruptions et de crimes employés par le gouvernement anglais, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Rapport]pp.32-41
Au nom du Comité de salut public, Barère présente un rapport et donne lecture d’une adresse sur les perfidies et tous les genres de corruptions et de crimes employés par le gouvernement anglais, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Rapport]pp.32-41
Rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Rapport]pp.41-43
Rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Rapport]pp.41-43
Décret ordonnant l’impression, la traduction et la diffusion du rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Décret]p.43
Décret ordonnant l’impression, la traduction et la diffusion du rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Décret]p.43
Levée de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Déroulement des séances]p.43
Levée de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)[Déroulement des séances]p.43
Infos
Référence bibliographique
Séance du 7 prairial an II (26 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 7-45.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
7
Dernière page
45
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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