Table des matières
Décret portant payement d’indemnité à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 14 février 1791[Décret]p.170
Décret portant payement d’indemnité à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 14 février 1791[Décret]p.170
Article additionnel au décret sur le timbre relativement aux actes et expéditions du Corps législatif, lors de la séance du 14 février 1791[Décret]pp.170-171
Article additionnel au décret sur le timbre relativement aux actes et expéditions du Corps législatif, lors de la séance du 14 février 1791[Décret]pp.170-171
Rapport de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le brûlement des assignats et le remboursement d'une somme d'argent à la caisse, lors de la séance du 14 février 1791[Rapport]p.171
Rapport de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le brûlement des assignats et le remboursement d'une somme d'argent à la caisse, lors de la séance du 14 février 1791[Rapport]p.171
Discussion des opérations de la caisse de l'extraordinaire concernant les assignats, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]p.171
Discussion des opérations de la caisse de l'extraordinaire concernant les assignats, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]p.171
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, sur l'acquittement des pensions de 1789, lors de la séance du 14 février 1791[Rapport]p.171
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, sur l'acquittement des pensions de 1789, lors de la séance du 14 février 1791[Rapport]p.171
Arrêté de la société des amis de la Constitution de Loches, qui s’offre à aider gratuitement les municipalités de campagne pour les opérations relatives à l’assiette de la contribution foncière du 1791, lors de la séance du 14 février 1791[Lettre]pp.171-172
Arrêté de la société des amis de la Constitution de Loches, qui s’offre à aider gratuitement les municipalités de campagne pour les opérations relatives à l’assiette de la contribution foncière du 1791, lors de la séance du 14 février 1791[Lettre]pp.171-172
Motion de M. Lachèze sur le travail de l'imposition dans les municipalités de campagne, lors de la séance du 14 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.172
Motion de M. Lachèze sur le travail de l'imposition dans les municipalités de campagne, lors de la séance du 14 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.172
Infos
Référence bibliographique
Décret portant payement d’indemnité à des porteurs de brevets de retenue.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 170-172.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
170
Dernière page
172
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
