Table des matières
Projet de décret, proposé par M. Thouret, sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Projet de décret]p.390
Projet de décret, proposé par M. Thouret, sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Projet de décret]p.390
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.390-394Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.390-394
Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Le Président invite les députés à se rendre dans leurs bureaux pour procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires et lève la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.394
Le Président invite les députés à se rendre dans leurs bureaux pour procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires et lève la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.394
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 390-394.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
390
Dernière page
394
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
