Table des matières
Pétition du citoyen Faure, volontaire du 2e bataillon de la Dordogne, blessé à Haguenau, qui demande une indemnité, et réponse du Président, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.323
Pétition du citoyen Faure, volontaire du 2e bataillon de la Dordogne, blessé à Haguenau, qui demande une indemnité, et réponse du Président, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.323
Motion de Taillefer qui demande d'accorder au citoyen Faure, soldat mutilé, un secours provisoire et renvoyer sa pétition au comité des pensions, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.323
Motion de Taillefer qui demande d'accorder au citoyen Faure, soldat mutilé, un secours provisoire et renvoyer sa pétition au comité des pensions, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.323
Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, soldat mutilé, la somme de 600 livres à titre de gratification, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)[Décret]p.323
Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, soldat mutilé, la somme de 600 livres à titre de gratification, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)[Décret]p.323
Infos
Référence bibliographique
19. Décret accordant un secours au Citoyen Fort, soldat mutilé. (Rapporteur : Taillefer).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 323.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
323
Dernière page
323
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
