Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon du Doubs, la somme de 300 livres à titre de récompense pour avoir soigné le citoyen Faure, blessé, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon du Doubs, la somme de 300 livres à titre de récompense pour avoir soigné le citoyen Faure, blessé, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 323.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
323
Dernière page
323
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le