Motion de Richard demandant aux comités qui soit examiné le décret, rendu après un faux rapport de Mazuel, qui déclare la ville de Beauvais en état de rébellion, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Motion de Richard demandant aux comités qui soit examiné le décret, rendu après un faux rapport de Mazuel, qui déclare la ville de Beauvais en état de rébellion, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 216.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
216
Dernière page
216
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
Modifié le
