Table des matières
Décret renvoyant au comité de liquidation l'adresse de Mlle Emérica Dumoulins de Litiski réclamant le montant d'avances faites à l'Etat par son père, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]p.643
Décret renvoyant au comité de liquidation l'adresse de Mlle Emérica Dumoulins de Litiski réclamant le montant d'avances faites à l'Etat par son père, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]p.643
Lecture de plusieurs lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Lettre]pp.643-644
Lecture de plusieurs lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Lettre]pp.643-644
Renvoi aux comités militaire et de la marine réunis des lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.644
Renvoi aux comités militaire et de la marine réunis des lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.644
Décret du comité central de liquidation portant remboursement de partie de la dette arriérée (maison du roi, guerre, finances, etc.), lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.644-651
Décret du comité central de liquidation portant remboursement de partie de la dette arriérée (maison du roi, guerre, finances, etc.), lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.644-651
Projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.651
Projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.651
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.651
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.651
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]pp.651-652
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]pp.651-652
Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Amendement]p.652
Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Amendement]p.652
Demande au comité militaire d'un rapport sur l'organisation des ingénieurs-géographes, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.652
Demande au comité militaire d'un rapport sur l'organisation des ingénieurs-géographes, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.652
Infos
Référence bibliographique
Décret portant remboursement de partie de la dette arriérée (maison du roi, guerre, finances, etc.).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 642-652.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
642
Dernière page
652
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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