Table des matières
Décret renvoyant au comité de liquidation l'adresse de Mlle Emérica Dumoulins de Litiski réclamant le montant d'avances faites à l'Etat par son père, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]p.643
Décret renvoyant au comité de liquidation l'adresse de Mlle Emérica Dumoulins de Litiski réclamant le montant d'avances faites à l'Etat par son père, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]p.643
Lecture de plusieurs lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Lettre]pp.643-644
Lecture de plusieurs lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Lettre]pp.643-644
Renvoi aux comités militaire et de la marine réunis des lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.644
Renvoi aux comités militaire et de la marine réunis des lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.644
Décret du comité central de liquidation portant remboursement de partie de la dette arriérée (maison du roi, guerre, finances, etc.), lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.644-651
Décret du comité central de liquidation portant remboursement de partie de la dette arriérée (maison du roi, guerre, finances, etc.), lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.644-651
Projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.651
Projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.651
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.651
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.651
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]pp.651-652
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]pp.651-652
Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Amendement]p.652
Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791[Amendement]p.652
Demande au comité militaire d'un rapport sur l'organisation des ingénieurs-géographes, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.652
Demande au comité militaire d'un rapport sur l'organisation des ingénieurs-géographes, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.652
Adoption des articles 5 à 12 du titre II du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.652-653
Adoption des articles 5 à 12 du titre II du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.652-653
Renvoi aux comités militaire, de la marine et des pensions réunis de diverses observations sur le projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.653
Renvoi aux comités militaire, de la marine et des pensions réunis de diverses observations sur le projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.653
Lecture de l'article 16 du titre II du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.653
Lecture de l'article 16 du titre II du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.653
Motion additionnelle à l'article 16 du titre II du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.653
Motion additionnelle à l'article 16 du titre II du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.653
Adoption des articles 1 à 65 du titre III du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.654-659
Adoption des articles 1 à 65 du titre III du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]pp.654-659
Lecture et discussion de l'article 1er du titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]p.659
Lecture et discussion de l'article 1er du titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Décret]p.659
Renvoi au comité des finances d'une proposition sur le titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.659
Renvoi au comité des finances d'une proposition sur le titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.659
Lecture de l'article 5 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.660
Lecture de l'article 5 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.660
Lecture de l'article 9 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.661
Lecture de l'article 9 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.661
Lecture de l'article 14 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.661
Lecture de l'article 14 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]p.661
Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]pp.661-662
Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Projet de décret]pp.661-662
Intervention sur la lettre des officiers municipaux de Ploërmel sur la présence de navires anglais près de Saint-Malo, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.664
Intervention sur la lettre des officiers municipaux de Ploërmel sur la présence de navires anglais près de Saint-Malo, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.664
Discussion de la liste des personnes portées pour la place de gouverneur de l’héritier présomptif du trône, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.665
Discussion de la liste des personnes portées pour la place de gouverneur de l’héritier présomptif du trône, lors de la séance du 2 juillet 1791[Discussion]p.665
Motion adoptée de M. Prieur demandant l'ajournement du scrutin pour la nomination de gouverneur de l’héritier présomptif du trône, lors de la séance du 2 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.665
Motion adoptée de M. Prieur demandant l'ajournement du scrutin pour la nomination de gouverneur de l’héritier présomptif du trône, lors de la séance du 2 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.665
Invitation de procéder à la nomination d'un Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Déroulement des séances]p.665
Invitation de procéder à la nomination d'un Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 2 juillet 1791[Déroulement des séances]p.665
Conclusion de la séance du matin du 2 juillet 1791[Déroulement des séances]p.665
Conclusion de la séance du matin du 2 juillet 1791[Déroulement des séances]p.665
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 642-665.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
642
Dernière page
665
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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