Table des matières
Discussion sur le décret adopté la veille concernant la recherche à faire de M. de La Pérouse, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]p.81
Discussion sur le décret adopté la veille concernant la recherche à faire de M. de La Pérouse, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]p.81
Rapport sur l'affaire relative à la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]pp.81-82
Rapport sur l'affaire relative à la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]pp.81-82
Discussion autour du rapport sur l'affaire relative à la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]p.82
Discussion autour du rapport sur l'affaire relative à la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]p.82
Adoption d'une motion de M. Regnaud concernant l'affaire relative à la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 10 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.82
Adoption d'une motion de M. Regnaud concernant l'affaire relative à la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 10 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.82
Renvoi de la discussion du projet de décret relatif à l’échange du Clermontois à la séance de samedi soir, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.82
Renvoi de la discussion du projet de décret relatif à l’échange du Clermontois à la séance de samedi soir, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.82
Rapport relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]p.82
Rapport relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]p.82
Discussion du projet de décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.82-83
Discussion du projet de décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.82-83
Décret concernant les oppositions sur les compagnies de judicature, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]pp.83-84
Décret concernant les oppositions sur les compagnies de judicature, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]pp.83-84
Rapport concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]p.84
Rapport concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]p.84
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.84-86Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.84-86
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article additionnel du décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]pp.86-87
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article additionnel du décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]pp.86-87
Ordre du jour de la séance 10 janvier 1791 : projet de décret du comité des finances sur la fixation des dépenses de l'année 1791[Déroulement des séances]p.87
Ordre du jour de la séance 10 janvier 1791 : projet de décret du comité des finances sur la fixation des dépenses de l'année 1791[Déroulement des séances]p.87
Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.87-88
Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.87-88
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]pp.88-108
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 10 février 1791[Rapport]pp.88-108
Renvoi aux comités des rapports, de Constitution, militaire, diplomatique et des recherches, de l'affaire exposée par une députation du Haut et Bas-Rhin sur les difficultés rencontrées par les commissaires du roi au cours de leur mission, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]p.108
Renvoi aux comités des rapports, de Constitution, militaire, diplomatique et des recherches, de l'affaire exposée par une députation du Haut et Bas-Rhin sur les difficultés rencontrées par les commissaires du roi au cours de leur mission, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]p.108
Remplacement de M. Emmery, ex-président, par M. Riquetti de Mirabeau, président, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.109
Remplacement de M. Emmery, ex-président, par M. Riquetti de Mirabeau, président, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.109
Réponse de M. le Président à la députation des quakers, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.110
Réponse de M. le Président à la députation des quakers, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.110
Réponse de M. le Président à la députation d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.111
Réponse de M. le Président à la députation d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.111
Renvoi au comité des rapports de la pétition d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]p.111
Renvoi au comité des rapports de la pétition d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791[Renvoi aux comités]p.111
Intervention de M. d'Ambly contre l'emprisonnement de Mme. de Mauclerc, chanoinesse de Meaux, pour avoir distribuer des brefs du pape, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.111-112
Intervention de M. d'Ambly contre l'emprisonnement de Mme. de Mauclerc, chanoinesse de Meaux, pour avoir distribuer des brefs du pape, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.111-112
Décret concernant une saisie de piastres à Cavalaire, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]p.112
Décret concernant une saisie de piastres à Cavalaire, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]p.112
Remplacement de M. Riquetti de Mirabeau l'aîné par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.112
Remplacement de M. Riquetti de Mirabeau l'aîné par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.112
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville du Mans, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]p.112
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville du Mans, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]p.112
Décret exonérant les quittances de liquidation du droit d’enregistrement, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]pp.112-113
Décret exonérant les quittances de liquidation du droit d’enregistrement, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]pp.112-113
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.113-114Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deVoidel CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChâtelet Louis-Marie du
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.113-114
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deVoidel CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChâtelet Louis-Marie du
Adoption de l'article 2 du titre II du décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]p.113
Adoption de l'article 2 du titre II du décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Décret]p.113
Remplacement de M. Emmery, président par M. Merlin, ex-président, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.114
Remplacement de M. Emmery, président par M. Merlin, ex-président, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.114
Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.114-115
Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Discussion]pp.114-115
Ajournement de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.115
Ajournement de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791[Déroulement des séances]p.115
Infos
Référence bibliographique
10 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 81-115.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
81
Dernière page
115
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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