Statuts de la manufacture d'horlogerie de Besançon qui envoie le règlement pour les faiseurs de boîtes et de tous les artistes travaillant dans la fabrique d'horlogerie établie à Besançon, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Statuts de la manufacture d'horlogerie de Besançon qui envoie le règlement pour les faiseurs de boîtes et de tous les artistes travaillant dans la fabrique d'horlogerie établie à Besançon, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 353-354.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
353
Dernière page
354
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
