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Statuts de la manufacture d'horlogerie de Besançon qui envoie le règlement pour les faiseurs de boîtes et de tous les artistes travaillant dans la fabrique d'horlogerie établie à Besançon, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.353-354
Statuts de la manufacture d'horlogerie de Besançon qui envoie le règlement pour les faiseurs de boîtes et de tous les artistes travaillant dans la fabrique d'horlogerie établie à Besançon, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.353-354
Infos
Référence bibliographique
VI. Statuts de la manufacture d’horlogerie à Besançon (Annexe au n° 50).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 353-354.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
353
Dernière page
354
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
