Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la Vérité (Charente Maritime) qui envoie un discours patriotique fait par un de ses membres de la première réquisition et adressé à ses frères d'armes, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.350
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la Vérité (Charente Maritime) qui envoie un discours patriotique fait par un de ses membres de la première réquisition et adressé à ses frères d'armes, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.350
Renvoi aux comité d'instruction publique et d'aliénation de la pétition du citoyen Los-Rios de Ville-Affranchie, qui se propose de faire l'inventaire des bibliothèques des communautés des moines qui se trouvent dans la commune, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.351
Renvoi aux comité d'instruction publique et d'aliénation de la pétition du citoyen Los-Rios de Ville-Affranchie, qui se propose de faire l'inventaire des bibliothèques des communautés des moines qui se trouvent dans la commune, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.351
Statuts de la manufacture d'horlogerie de Besançon qui envoie le règlement pour les faiseurs de boîtes et de tous les artistes travaillant dans la fabrique d'horlogerie établie à Besançon, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.353-354
Statuts de la manufacture d'horlogerie de Besançon qui envoie le règlement pour les faiseurs de boîtes et de tous les artistes travaillant dans la fabrique d'horlogerie établie à Besançon, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.353-354
Infos
Référence bibliographique
Pièces annexes .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 350-354.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
350
Dernière page
354
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
