ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresses de plusieurs représentants du peuple, détenus à Port-Libre, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
24. La Convention décrète que les représentants Queinnec, Peyre, Mercier, Derazey, Dusaulx, Marbos, Cazeneuve, Daunou, Dugué-D’Assé, J. Guiter, Serre, Salmon, Obelin, Bailleul, Massa, Vincent, Jary, Maisse, Roüault, Tournier, G. Couppé, Péries cadet, Lefebvre, détenus et malades, pourront se faire transférer dans leur domicile
Peyre Louis FrançoisMercier Louis-SébastienDerazey Jean Joseph EustacheDusaulx JeanMarbos FrançoisDaunou Pierre Claude FrançoisDugué d'Assé Jacques ClaudeGuiter Joseph Antoine SébastienSerre Jean JosephMaisse Jacques Henri Marie
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Référence bibliographique
Peyre Louis François, Mercier Louis-Sébastien, Derazey Jean Joseph Eustache, Dusaulx Jean, Marbos François, Daunou Pierre Claude François, Dugué d'Assé Jacques Claude, Guiter Joseph Antoine Sébastien, Serre Jean Joseph, Maisse Jacques Henri Marie. Adresses de plusieurs représentants du peuple, détenus à Port-Libre, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 37.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
37
Dernière page
37
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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