24. La Convention décrète que les représentants Queinnec, Peyre, Mercier, Derazey, Dusaulx, Marbos, Cazeneuve, Daunou, Dugué-D’Assé, J. Guiter, Serre, Salmon, Obelin, Bailleul, Massa, Vincent, Jary, Maisse, Roüault, Tournier, G. Couppé, Péries cadet, Lefebvre, détenus et malades, pourront se faire transférer dans leur domicile
Table des matières
Adresses de plusieurs représentants du peuple, détenus à Port-Libre, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.37
Adresses de plusieurs représentants du peuple, détenus à Port-Libre, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.37
Adresses de plusieurs députés, détenus à la Caserne des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.37
Adresses de plusieurs députés, détenus à la Caserne des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.37
Adoption de la demande de Lavasseur d'accorder la liberté de revenir chez eux aux représentants du peuple détenus à Port-Libre et des députés détenus à la Caserne des Carmes, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.37
Adoption de la demande de Lavasseur d'accorder la liberté de revenir chez eux aux représentants du peuple détenus à Port-Libre et des députés détenus à la Caserne des Carmes, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.37
Adresses de Queinnec, représentant du peuple, détenu à la maison d’arrêt dite des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de Queinnec, représentant du peuple, détenu à la maison d’arrêt dite des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de J. Guiter, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt de Port-Libre, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de J. Guiter, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt de Port-Libre, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de Salmon, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt de la caserne des Carmes, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de Salmon, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt de la caserne des Carmes, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de Obelin, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt de la caserne des Carmes, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresses de Obelin, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt de la caserne des Carmes, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Adresse de Bailleul, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.38-39
Adresse de Bailleul, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.38-39
Adresse de Massa, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt des Anglaises, rue de l’Oursine, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.39
Adresse de Massa, représentant du peuple, détenu dans la maison d’arrêt des Anglaises, rue de l’Oursine, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.39
Adresse de Vincent, représentant du peuple, détenu en la maison d’arrêt dite des Carmes à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.39
Adresse de Vincent, représentant du peuple, détenu en la maison d’arrêt dite des Carmes à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.39
Adresse du représentant du peuple Lefebvre, détenu en la maison d’arrêt des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.39
Adresse du représentant du peuple Lefebvre, détenu en la maison d’arrêt des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.39
Infos
Référence bibliographique
24. La Convention décrète que les représentants Queinnec, Peyre, Mercier, Derazey, Dusaulx, Marbos, Cazeneuve, Daunou, Dugué-D’Assé, J. Guiter, Serre, Salmon, Obelin, Bailleul, Massa, Vincent, Jary, Maisse, Roüault, Tournier, G. Couppé, Péries cadet, Lefebvre, détenus et malades, pourront se faire transférer dans leur domicile.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 37-39.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
37
Dernière page
39
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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