Table des matières
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]p.173
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]p.173
Amendement de M. Nairac à l'article 4 du décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Amendement]p.173
Amendement de M. Nairac à l'article 4 du décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Amendement]p.173
Lecture de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]p.173
Lecture de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Projet de décret]p.173
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]pp.173-174
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Discussion]pp.173-174
Ajournement de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.174
Ajournement de l'article 5 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791[Déroulement des séances]p.174
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le tabac. Adoption de l’article 4 et ajournement de l’article 5.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 173-174.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
173
Dernière page
174
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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