Résumé du rapport et du décret, présentés par Pomme au nom des comités de Marine et des colonies et des Finances, sur une nouvelle pension en faveur de Ferdinand Berthoud, horloger, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé du rapport et du décret, présentés par Pomme au nom des comités de Marine et des colonies et des Finances, sur une nouvelle pension en faveur de Ferdinand Berthoud, horloger, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. p. 269.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
269
Dernière page
269
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le