Résumé du rapport et du décret, présentés par Pomme au nom des comités de Marine et des colonies et des Finances, sur une nouvelle pension en faveur de Ferdinand Berthoud, horloger, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)

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Référence bibliographique
Résumé du rapport et du décret, présentés par Pomme au nom des comités de Marine et des colonies et des Finances, sur une nouvelle pension en faveur de Ferdinand Berthoud, horloger, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 269.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
269
Dernière page
269
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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