47. La Convention, sur le rapport des comités de Marine et colonies et des Finances, décrète l’obtention d’une nouvelle pension en faveur de Ferdinand Berthoud, horloger de la marine
Table des matières
Rapport, présenté par Pomme au nom des comités de Marine et colonies et des Finances sur la pétition de Ferdinand Berthoud, horloger, concernant sa pension, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Rapport]pp.269-271
Rapport, présenté par Pomme au nom des comités de Marine et colonies et des Finances sur la pétition de Ferdinand Berthoud, horloger, concernant sa pension, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Rapport]pp.269-271
Décret, présenté par Pomme au nom des comités de Marine et colonies et des Finances, concernant la pension de Ferdinand Berthoud, horloger, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Décret]pp.271-272
Décret, présenté par Pomme au nom des comités de Marine et colonies et des Finances, concernant la pension de Ferdinand Berthoud, horloger, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)[Décret]pp.271-272
Infos
Référence bibliographique
47. La Convention, sur le rapport des comités de Marine et colonies et des Finances, décrète l’obtention d’une nouvelle pension en faveur de Ferdinand Berthoud, horloger de la marine.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 269-272.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
269
Dernière page
272
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le
