Table des matières
Intervention de M. Ailly, au nom du comité de finances, concernant le rapport sur les dépenses du Trésor public qui sera examiné dans la séance de dimanche, lors de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.104
Intervention de M. Ailly, au nom du comité de finances, concernant le rapport sur les dépenses du Trésor public qui sera examiné dans la séance de dimanche, lors de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.104
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la ville de Sarlat concernant les dissensions entre citoyens et officiers municipaux, lors de la séance du 15 avril 1791[Renvoi aux comités]p.104
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la ville de Sarlat concernant les dissensions entre citoyens et officiers municipaux, lors de la séance du 15 avril 1791[Renvoi aux comités]p.104
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, concernant le logement de directoire de district de Château-Chinon, lors de la séance du 15 avril 1791[Rapport]pp.104-105
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, concernant le logement de directoire de district de Château-Chinon, lors de la séance du 15 avril 1791[Rapport]pp.104-105
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement concernant le logement de certains directoires des départements de la Nièvre, de l'Eure et de Puy-de-Dôme, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.105
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement concernant le logement de certains directoires des départements de la Nièvre, de l'Eure et de Puy-de-Dôme, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.105
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coupons des assignats, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]p.105
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coupons des assignats, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]p.105
Rapport et projet de décret de M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]pp.105-106
Rapport et projet de décret de M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]pp.105-106
Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.106-107
Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.106-107
Décret proposé par M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.107
Décret proposé par M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.107
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.107-113
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.107-113
Projet de décret de M. Champagny relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]p.113
Projet de décret de M. Champagny relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]p.113
Lecture de la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon concernant M. Deschamps, lors de la séance du 15 avril 1791[Lettre]p.113
Lecture de la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon concernant M. Deschamps, lors de la séance du 15 avril 1791[Lettre]p.113
Discussion sur la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon et décision portant que M. Deschamps est démissionnaire, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.113-114
Discussion sur la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon et décision portant que M. Deschamps est démissionnaire, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.113-114
Reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.114-115
Reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.114-115
Adoption de l'article 1er du décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.115
Adoption de l'article 1er du décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.115
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.115-116Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.115-116
Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]p.117
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]p.117
Adoption des articles 1 à 12 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.117
Adoption des articles 1 à 12 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.117
Amendement sur l'article 13 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Amendement]pp.117-118
Amendement sur l'article 13 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Amendement]pp.117-118
Adoption de l'article 13 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.118
Adoption de l'article 13 du décret relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.118
Intervention du Président annonçant un service solennel pour M. de Mirabeau à l'église de Saint-Marcel le 16 avril, lors de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.118
Intervention du Président annonçant un service solennel pour M. de Mirabeau à l'église de Saint-Marcel le 16 avril, lors de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.118
Clôture de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.118
Clôture de la séance du 15 avril 1791[Déroulement des séances]p.118
Aperçu de la situation des finances au 1er mai 1789 et 31 décembre 1790 et relevé des erreurs et variations du comité des finances, par M. Bernigaud de Grange, en annexe de la séance du 15 avril 1791[Rapport]pp.118-130
Aperçu de la situation des finances au 1er mai 1789 et 31 décembre 1790 et relevé des erreurs et variations du comité des finances, par M. Bernigaud de Grange, en annexe de la séance du 15 avril 1791[Rapport]pp.118-130
Infos
Référence bibliographique
15 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 104-130.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
104
Dernière page
130
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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