Adoption de l'article 1er sur l'organisation de la marine et discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny
Table des matières
Adoption de l'article 1er du décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.115
Adoption de l'article 1er du décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.115
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.115-116Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.115-116
Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]p.117
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]p.117
Infos
Référence bibliographique
Adoption de l'article 1er sur l'organisation de la marine et discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 115-117.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
115
Dernière page
117
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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