Adoption de l'article 1er sur l'organisation de la marine et discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny
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Référence bibliographique
Adoption de l'article 1er sur l'organisation de la marine et discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. 1886. pp. 115-117.
Langue principale
Français
Nombre de pages
3
Première page
115
Dernière page
117
Modifié le