Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 mai 1790, lors de la séance du 10 mai 1790[Déroulement des séances]p.452
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 mai 1790, lors de la séance du 10 mai 1790[Déroulement des séances]p.452
Adresse des juifs de Paris demandant les droits de citoyens actifs, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.452-453
Adresse des juifs de Paris demandant les droits de citoyens actifs, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.452-453
Annonce du Président à propos des décrets qu'il a présenté à la sanction du roi, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.453
Annonce du Président à propos des décrets qu'il a présenté à la sanction du roi, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.453
Discours de l'abbé Gouttes en quittant le fauteuil de Président, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.453
Discours de l'abbé Gouttes en quittant le fauteuil de Président, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.453
Discours de M. Thouret en prenant le fauteuil de Président, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.453-454
Discours de M. Thouret en prenant le fauteuil de Président, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.453-454
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux[Déroulement des séances]p.454Duport Adrien JeanPétion de Villeneuve JéromeGuillaume Louis-MarieFréteau de Saint-Just EmmanuelMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRamel de Nogaret Dominique VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisCochelet Adrien PierreLameth Charles Malo, comte de
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux[Déroulement des séances]p.454
Duport Adrien JeanPétion de Villeneuve JéromeGuillaume Louis-MarieFréteau de Saint-Just EmmanuelMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRamel de Nogaret Dominique VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisCochelet Adrien PierreLameth Charles Malo, comte de
Article 1 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.454
Article 1 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.454
Article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.454
Article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.454
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]p.454
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]p.454
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Décret]p.454
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Décret]p.454
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]pp.454-455
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]pp.454-455
Adoption de l'article 3 du décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Décret]p.455
Adoption de l'article 3 du décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Décret]p.455
Article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.455
Article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Projet de décret]p.455
Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]pp.455-456La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCochelet Adrien PierreMartineau Louis SimonMougins de Roquefort Jean JosephFréteau de Saint-Just EmmanuelRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-Marie
Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]pp.455-456
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCochelet Adrien PierreMartineau Louis SimonMougins de Roquefort Jean JosephFréteau de Saint-Just EmmanuelRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-Marie
Adoption de l'article 4 du décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Décret]p.456
Adoption de l'article 4 du décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Décret]p.456
Discussion sur l'article 5 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]p.456
Discussion sur l'article 5 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin[Discussion]p.456
Conclusion de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.457
Conclusion de la séance du 10 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.457
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.457
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.457
Lecture du procès verbal du matin, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.459
Lecture du procès verbal du matin, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.459
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Don patriotique et hommage]pp.459-460
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Don patriotique et hommage]pp.459-460
Article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Projet de décret]p.460
Article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Projet de décret]p.460
Discussion sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Amendement]p.460
Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Amendement]p.460
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.460
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.460
Discussion de l'article 3 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion de l'article 3 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.460
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]pp.460-461
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]pp.460-461
Discussion de l'article 8 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 8 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 11 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 11 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.461
Adoption de l'article 14 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Adoption de l'article 14 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.461
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]pp.461-462
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]pp.461-462
Adoption des articles 15 et 16 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Adoption des articles 15 et 16 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Discussion de l'article 18 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Discussion de l'article 18 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Adoption des articles 17 et 18 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris , lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Adoption des articles 17 et 18 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris , lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.462
Adoption des articles 19, 20, 21, 22 et 23 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Adoption des articles 19, 20, 21, 22 et 23 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Décret]p.462
Discussion de l'article 26 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.463
Discussion de l'article 26 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir[Discussion]p.463
Ajournement de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris et conclusion de la séance du 10 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.463
Ajournement de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris et conclusion de la séance du 10 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.463
Mémoire de M. Bureaux de Pusy sur le corps royal du génie, en annexe de la séance du 10 mai 1790[Mémoire]pp.463-476
Mémoire de M. Bureaux de Pusy sur le corps royal du génie, en annexe de la séance du 10 mai 1790[Mémoire]pp.463-476
Infos
Référence bibliographique
10 mai 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 452-476.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
452
Dernière page
476
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